Baptiste63 Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 Bonjour, Je voudrais savoir si j'ai des risques pour la douane car je voudrais commander le Hdc One et vu que ses une copie ! Merci de m'aider :) Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
rubixcube Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 atta tu commande le htc one ou une copie ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Baptiste63 Posted September 29, 2013 Author Share Posted September 29, 2013 La Copie ... Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Okizha Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 Contrefaçons > Peut aller d'une amande a une peine de prison Voila :) A tes risques et périls Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
rubixcube Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 Tu risque des frais de douanes oui, en plus de ce qu'a dit okizha. En gros, c'est le début des emmerdes. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Baptiste63 Posted September 29, 2013 Author Share Posted September 29, 2013 Ok Merci :) Sa peut aller jusqu'à combien les frais de douanes ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
rubixcube Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 je crois que c'est 10 % du cout de la commande. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Baptiste63 Posted September 29, 2013 Author Share Posted September 29, 2013 ok 10 % du prix de la commande ? Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
taz067 Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 de toutes façon a partir du moment ou c'est une copie, les douanes ne vont même pas laisser le colis, il seras intercepter et detruit en douane, donc tes frais de douanes seront le prix que tu as payer (pour un article que tu n'as pas eu) et en plus les risques encourues judiciairement... 1 Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Lorand Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 Tout dépend du pays de provenance, mais attends-toi plus à du droit de douane de l'ordre de 20% Les taxes se calculent sur la valeur rendu domicile, incluant le transport donc. L'assiette de la TVA se calcule sur le montant du produit + transport + montant du droit de douane (et oui, la TVA est taxable). Mais si les services douaniers en arrivent à faire ce genre de calcul, ça signifiera que le colis aura été ouvert. Et comme dit dans les précédentes réponses, si le colis est ouvert, c'est automatiquement une saisie. Et qui dit saisie, dit probablement amende plus ou moins forte. Au final, ça peut te coûter très cher. Sans oublier les problèmes de certification du matériel. Si par chance tu recevais ton appareil, attention aux éventuels futurs problèmes (court-circuit, incendie (dans le pire), etc.) pour lesquels tu ne seras jamais couvert. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Dede17 Posted September 29, 2013 Share Posted September 29, 2013 Pour une contrefaçon l'amende à payer est, en principe, le prix de l'appareil non contrefait et bien sur confiscation Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
Lannig Posted September 30, 2013 Share Posted September 30, 2013 Si j'en crois les affiches placardées à Roissy par les douanes, ciblant plus la contrefaçon mode/bagages/sport, ça peut aller bien au-delà de ça... Et pour répondre aussi à Baptiste63 : si c'est un envoi par transporteur express (DHL etc.) les risques que ton envoi soit contrôlé sont proches de 100%. Si c'est un envoi par air mail classique, ne surtout pas sous-estimer la connaissance parfaite des douaniers des sites de vente de contrefaçons. Ils ont des listes. Donc même si le contrôle se fait par échantillonnage, il y a de grandes chances que le tien attire l'oeil et soit contrôlé. Quote Link to comment Share on other sites More sharing options...
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