Risque de Douanes ?!

[Baptiste63]

Bonjour, 

Je voudrais savoir si j'ai des risques pour la douane car je voudrais commander le Hdc One et vu que ses une copie !

Merci de m'aider :)

[rubixcube]

atta tu commande le htc one ou une copie ?

[Baptiste63]

La Copie ...

[Okizha]

Contrefaçons > Peut aller d'une amande a une peine de prison

 

Voila :) A tes risques et périls

[rubixcube]

Tu risque des frais de douanes oui, en plus de ce qu'a dit okizha.

 

En gros, c'est le début des emmerdes.

[Baptiste63]

Ok Merci  :)

Sa peut aller jusqu'à combien les frais de douanes ?

[rubixcube]

je crois que c'est 10 % du cout de la commande.

[Baptiste63]

ok

10 % du prix de la commande ?

[taz067]

de toutes façon a partir du moment ou c'est une copie, les douanes ne vont même pas laisser le colis, il seras intercepter et detruit en douane, donc tes frais de douanes seront le prix que tu as payer (pour un article que tu n'as pas eu) et en plus les risques encourues judiciairement...

[Lorand]

Tout dépend du pays de provenance, mais attends-toi plus à du droit de douane de l'ordre de 20%

Les taxes se calculent sur la valeur rendu domicile, incluant le transport donc. L'assiette de la TVA se calcule sur le montant du produit + transport + montant du droit de douane (et oui, la TVA est taxable).

 

Mais si les services douaniers en arrivent à faire ce genre de calcul, ça signifiera que le colis aura été ouvert. Et comme dit dans les précédentes réponses, si le colis est ouvert, c'est automatiquement une saisie. Et qui dit saisie, dit probablement amende plus ou moins forte. Au final, ça peut te coûter très cher.

Sans oublier les problèmes de certification du matériel. Si par chance tu recevais ton appareil, attention aux éventuels futurs problèmes (court-circuit, incendie (dans le pire), etc.) pour lesquels tu ne seras jamais couvert. 

[Dede17]

Pour une contrefaçon l'amende à payer est, en principe, le prix de l'appareil non contrefait et bien sur confiscation

[Lannig]

Si j'en crois les affiches placardées à Roissy par les douanes, ciblant plus la contrefaçon mode/bagages/sport, ça peut aller bien au-delà de ça...

Et pour répondre aussi à Baptiste63 : si c'est un envoi par transporteur express (DHL etc.) les risques que ton envoi soit contrôlé sont proches de 100%. Si c'est un envoi par air mail classique, ne surtout pas sous-estimer la connaissance parfaite des douaniers des sites de vente de contrefaçons. Ils ont des listes. Donc même si le contrôle se fait par échantillonnage, il y a de grandes chances que le tien attire l'oeil et soit contrôlé.