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Augmentation TVA pour forfait mobile !


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Lol, Ben vas-y fais ta résiliation, moi si j'affirme que vous aurez des frais c'est pour vous après franchement je m'en balance un peu et pis ça m'arrangerais bien de résilier vu que j'ai pris début décembre un HTC desire HD

ENfin de toute manière tu es le seul a décider ce que tu vas faire...

Le risque dans son cas c est qu il à modifié son forfait après le 13/12 (mention dans le courrier) date prise en compte sur son courrier, sinon je me répète la lettre est nominative et te dis que tu réponds aux conditions de résiliation je vois pas ce qu'ils peuvent ajouter.

A tu vu une de ces lettres avant d'affirmer que lettre ou pas ça change rien.

En bref si tu as la lettre CLMCAC+ et que tu n'a pas fais de modifications depuis la date mentionnée sur ton courrier tu es éligible à l'offre ;)

Modifié par cemoa
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Top forumeurs sur ce sujet

Pour SFR les références sont précisées dans ce post http://forum.frandro...post__p__615269

Pour Orange... y'a juste comme un "bug..." ????

les CGV (à compter du 6/12/10) renvoient aux conditions contractuelles qui elles ne sont simplement pas accessibles pour n'importe quelle offre internet, mobile, TV... (amusez vous donc à cliquer sur "en cliquant ici" dans la rubrique adequat, en haut à droite...)

Les conditions générales d'abonnement oranges valables au 25/11/2010

la fiche tarifaire correspondante (avec les prix au 01/02/2011, ce qui permet à orange de se couvrir)

Merci!

Pour Orange, rien ne dit qu'en cas de changement de forfait le contrat est relancé pour 24 mois! Ou je me trompe? Et rien ne précise l'acceptation de nouvelles CGV en cas de changement de forfait?

Quand j'ai appelé début décembre pour changer de forfait, le CC ne m'a même pas parlé de l'augmentation de TVA, alors que sur le courrier confirmant la prise en compte du changement de forfait, il était noté "Conformément à ce qui vous a été indiqué lors de la commande, nous vous rappelons qu'à compter du 1er février 2011, il vous sera facturé 47 euros par mois".

Alors, selon vous, je peux résilier sans frais? C'est même pas pour quitter Orange, c'est juste pour passer à un autre forfait sans payer de frais (90 euros pour le passage du Star au Style), soit en résiliant, soit en négociant le changement de forfait avec le service résiliation.

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Je vais être un peu dur avec tout le monde (sauf ceux qui ne se reconnaitrons pas dans ce qui suit) et je m'en excuse par avance.

Vous êtes quand même une bande de psychos lobotomisés et je pèse mes mots.

je viens de recevoir le mail de SFR (pour info j'ai renouvelé mon téléphone il y a deux semaines avec mes points fidélités plus qq deniers)

Le message est très clair :

Un : il m'identifie nomement ainsi que le numéro de ligne concerné !

Deux : il rappelle les modifications récentes de la tva + les textes applicables en ce cas

Tierce : il est clairement stipulé dans ce mail dans le quel je suis identifié avec le numéro de la ligne concernée que : "L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation."

Dès le moment où vous avez reçu le même mail que moi, la résiliation au titre de l'article L121-84 du Code de la consommation vous est ouverte : c'est LIMPIDE.

Si vous avez besoins de vous torturer le C.. pour savoir si oui ou non vous devez/pouvez résilier, c'est qu'il y a un pb sérieux chez vous les enfants.

Bref, je renouvelle mon souhait de voir épingler un mail récapitulant les dispositions que Léviath nous a, avec beaucoup d'exactitudes, rappelé tout au long de ces 46 pages ainsi que les procédures à suivre pour en profiter (parce que pour ce dernier points j'ai besoin de quelques avis et conseils.

Cordialement,

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Je vais être un peu dur avec tout le monde (sauf ceux qui ne se reconnaitrons pas dans ce qui suit) et je m'en excuse par avance.

Vous êtes quand même une bande de psychos lobotomisés et je pèse mes mots.

je viens de recevoir le mail de SFR (pour info j'ai renouvelé mon téléphone il y a deux semaines avec mes points fidélités plus qq deniers)

Le message est très clair :

Un : il m'identifie nomement ainsi que le numéro de ligne concerné !

Deux : il rappelle les modifications récentes de la tva + les textes applicables en ce cas

Tierce : il est clairement stipulé dans ce mail dans le quel je suis identifié avec le numéro de la ligne concernée que : "L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation."

Dès le moment où vous avez reçu le même mail que moi, la résiliation au titre de l'article L121-84 du Code de la consommation vous est ouverte : c'est LIMPIDE.

Si vous avez besoins de vous torturer le C.. pour savoir si oui ou non vous devez/pouvez résilier, c'est qu'il y a un pb sérieux chez vous les enfants.

Bref, je renouvelle mon souhait de voir épingler un mail récapitulant les dispositions que Léviath nous a, avec beaucoup d'exactitudes, rappelé tout au long de ces 46 pages ainsi que les procédures à suivre pour en profiter (parce que pour ce dernier points j'ai besoin de quelques avis et conseils.

Cordialement,

tu vois des fois les operateurs avec leur bataillons de juristes peuvent dans une phrase ouvrir 50 interpretations,le nivice que je suis a tendence a ce mefier.Sinon je te rejoins sur l immédiatetée de la resiliation des reception du courrier.

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Je vais être un peu dur avec tout le monde (sauf ceux qui ne se reconnaitrons pas dans ce qui suit) et je m'en excuse par avance.

Vous êtes quand même une bande de psychos lobotomisés et je pèse mes mots.

je viens de recevoir le mail de SFR (pour info j'ai renouvelé mon téléphone il y a deux semaines avec mes points fidélités plus qq deniers)

Le message est très clair :

Un : il m'identifie nomement ainsi que le numéro de ligne concerné !

Deux : il rappelle les modifications récentes de la tva + les textes applicables en ce cas

Tierce : il est clairement stipulé dans ce mail dans le quel je suis identifié avec le numéro de la ligne concernée que : "L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation."

Dès le moment où vous avez reçu le même mail que moi, la résiliation au titre de l'article L121-84 du Code de la consommation vous est ouverte : c'est LIMPIDE.

Si vous avez besoins de vous torturer le C.. pour savoir si oui ou non vous devez/pouvez résilier, c'est qu'il y a un pb sérieux chez vous les enfants.

Bref, je renouvelle mon souhait de voir épingler un mail récapitulant les dispositions que Léviath nous a, avec beaucoup d'exactitudes, rappelé tout au long de ces 46 pages ainsi que les procédures à suivre pour en profiter (parce que pour ce dernier points j'ai besoin de quelques avis et conseils.

Cordialement,

Moi je veux bien, mais comment faire si on ne reçoit pas le courrier??? Pourtant j'ai un forfait impacté par la hausse de la TVA! Même le conseiller et son responsable ne comprenaient pas pourquoi la lettre n'avait pas été envoyée et ne sera pas envoyée.

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Je vais être un peu dur avec tout le monde (sauf ceux qui ne se reconnaitrons pas dans ce qui suit) et je m'en excuse par avance.

Vous êtes quand même une bande de psychos lobotomisés et je pèse mes mots.

je viens de recevoir le mail de SFR (pour info j'ai renouvelé mon téléphone il y a deux semaines avec mes points fidélités plus qq deniers)

Le message est très clair :

Un : il m'identifie nomement ainsi que le numéro de ligne concerné !

Deux : il rappelle les modifications récentes de la tva + les textes applicables en ce cas

Tierce : il est clairement stipulé dans ce mail dans le quel je suis identifié avec le numéro de la ligne concernée que : "L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation."

Dès le moment où vous avez reçu le même mail que moi, la résiliation au titre de l'article L121-84 du Code de la consommation vous est ouverte : c'est LIMPIDE.

Si vous avez besoins de vous torturer le C.. pour savoir si oui ou non vous devez/pouvez résilier, c'est qu'il y a un pb sérieux chez vous les enfants.

Bref, je renouvelle mon souhait de voir épingler un mail récapitulant les dispositions que Léviath nous a, avec beaucoup d'exactitudes, rappelé tout au long de ces 46 pages ainsi que les procédures à suivre pour en profiter (parce que pour ce dernier points j'ai besoin de quelques avis et conseils.

Cordialement,

D accord avec toi.moi j ai modifié mon forfait le 3

Mais activé le 23 et je peux résilier.

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Qui veut bien mettre en ligne les CGV de Bt du mois de septembre ?

J'ai souscrit un forfait neo 3 3h au mois de septembre pour bénéficier de tarif plus avantageux, ensuite le 11 novembre j'ai basculé vers un neo 3 2h.

Pensez vous que je puisse résilier sans frais ?

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bonsoir,

Je peux poser une question qui va vous paraître peut-être bête.

Mais en ce qui concerne cette date limite de la mi-novembre : ça sort d'où, vous avez eu en main des contrats récents dans lesquels des clause avaient été rajoutées ??

Je viens de lire les CGV sur le site de SFR et aucune référence à une augmentation de TVA ou à une modification à venir.

Quelqu'un aurait une info fiable à ce sujet.

Je peux très bien être un gars de chez SFR ou Orange et colporté n'importe quel info pour faire peur aux gens et ainsi limiter la casse.

merci.

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Bonsoir,

J'étais en train de me renseigner sur cette fameuse hausse de la TVA, j'ai été voir le lien SFR pour connaître le montant de la hausse de mon forfait et oh miracle (et coïncidence ?) je viens de recevoir le mail de SFR qui m'explique que le prix mon forfait va augmenter et que ça me donne le droit à la résiliation sans frais. C'est pas dit directement mais ils citent la clause du contrat.

Donc faut pas se gêner et résilier si on à reçu ce mail ils ne pourront pas refuser, appeler le service client doit suffire...

Du coup j'aurai un N1 à vendre bientôt, si ça intéresse quelqu'un :P

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je suis comme tout le monde j'ai reçu un mail de la part de SFR.

j'ai un forfait Illimythics 3G+ avec donc la possibilité d'avoir la télé .

mais ce que je trouve fabuleux c'est qu'au mois de février, SFR a considéré que les téléphones android n'était plus compatible avec le service télé sauf si on prend le forfait webphone donc plus de télé pour les personnes qui ont le même forfait que moi.

Et là qu'est ce qu'ils font ? ben ils veulent que l'on paye plus sur le forfait malgré qu'ils ne fournissent plus le service pour les android phone, je dis chapeau SFR.

je vais certainement leur passer un petit coup de fil.

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http://www.forummobiles.com/topic/233434-all-hausse-tva-resiliation-portabilite-desimlockage/

Allez faire un petit tour sur ce forum il y a un topic qui répond a toute les questions, aucune pub de ma part juste un recours pour mettre fin a toute polémique...

C'est bizarre mais il rejoint exactement ce que je pense...

Pour info et pour ceux qui pensait que j'étais mandaté par un opérateur, je bosse en Espace SFR, mais contrairement a ce qu'on pourrait croire je ne suis aucunement marié avec eux, et dites vous bien que rentrer des clients de chez orange ou bouygues qui viendrait de résilier grace a cette hausse me ravirait donc je suis pas là pour vous empêcher de résilier mais plutot pour éviter de recevoir une seconde lettre courant février venant d'un organisme de recouvrement vous réclament 1000 euros pour des frais de résiliation, et dites vous bien que lorsque les dettes leur sont transmise c'est des vrai requins... alors lisez bien le topic et surtout le paragraphe 17, qui mentionne les modifications de cgv sur la période mi-novembre...

Allez bonne lecture

Ps: pour ceux qui ont souscrit début novembre prennez bien en compte la date de votre réengagement c'est la seule qui fais foi...

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http://www.forummobiles.com/topic/233434-all-hausse-tva-resiliation-portabilite-desimlockage/

Allez faire un petit tour sur ce forum il y a un topic qui répond a toute les questions, aucune pub de ma part juste un recours pour mettre fin a toute polémique...

C'est bizarre mais il rejoint exactement ce que je pense...

Pour info et pour ceux qui pensait que j'étais mandaté par un opérateur, je bosse en Espace SFR, mais contrairement a ce qu'on pourrait croire je ne suis aucunement marié avec eux, et dites vous bien que rentrer des clients de chez orange ou bouygues qui viendrait de résilier grace a cette hausse me ravirait donc je suis pas là pour vous empêcher de résilier mais plutot pour éviter de recevoir une seconde lettre courant février venant d'un organisme de recouvrement vous réclament 1000 euros pour des frais de résiliation, et dites vous bien que lorsque les dettes leur sont transmise c'est des vrai requins... alors lisez bien le topic et surtout le paragraphe 17, qui mentionne les modifications de cgv sur la période mi-novembre...

Allez bonne lecture

Ps: pour ceux qui ont souscrit début novembre prennez bien en compte la date de votre réengagement c'est la seule qui fais foi...

Encore une fois c'est faux, tu bosses en Pdv si je viens chez toi faire un changement de forfait tu edites un avenant à là date du jour sous les cgv du jour et je le signe ce jour. En aucun cas la date d'effet fais foi, là date de signature oui.

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http://www.forummobiles.com/topic/233434-all-hausse-tva-resiliation-portabilite-desimlockage/

Allez faire un petit tour sur ce forum il y a un topic qui répond a toute les questions, aucune pub de ma part juste un recours pour mettre fin a toute polémique...

C'est bizarre mais il rejoint exactement ce que je pense...

Pour info et pour ceux qui pensait que j'étais mandaté par un opérateur, je bosse en Espace SFR, mais contrairement a ce qu'on pourrait croire je ne suis aucunement marié avec eux, et dites vous bien que rentrer des clients de chez orange ou bouygues qui viendrait de résilier grace a cette hausse me ravirait donc je suis pas là pour vous empêcher de résilier mais plutot pour éviter de recevoir une seconde lettre courant février venant d'un organisme de recouvrement vous réclament 1000 euros pour des frais de résiliation, et dites vous bien que lorsque les dettes leur sont transmise c'est des vrai requins... alors lisez bien le topic et surtout le paragraphe 17, qui mentionne les modifications de cgv sur la période mi-novembre...

Allez bonne lecture

Ps: pour ceux qui ont souscrit début novembre prennez bien en compte la date de votre réengagement c'est la seule qui fais foi...

Même pas peur j'ai reçu la lettre SFR et j'ai un forfait webphone qui va augmenter de toutes façons, que j'ai souscrit en juin dernier...

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Encore une fois c'est faux, tu bosses en Pdv si je viens chez toi faire un changement de forfait tu edites un avenant à là date du jour sous les cgv du jour et je le signe ce jour. En aucun cas la date d'effet fais foi, là date de signature oui.

Merci! Une réponse que j'attendais!!!

Comme quoi, faut suivre...

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Même pas peur j'ai reçu la lettre SFR et j'ai un forfait webphone qui va augmenter de toutes façons, que j'ai souscrit en juin dernier...

Ils sont bien briefés chez SFR quand même parce que je viens d'appeler le SC, ils refusent de résilier mon contrat tout de suite "parce qu'ils n'ont pas le texte définitif, c'est pas pour m'embêter mais pour m'éviter de payer une facture de 1000€ si je résilie trop tôt"

Tiens j'ai lu ça dans un post d'un employé SFR il y a pas longtemps ^^

Il faut attendre le 1er février...bah bien sûr comme ça je paye pour février :P

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C'est le moment où tu es averti qui compte quoiqu'ils en disent... donc soit tu retentes le coup par téléphone soit tu le fais par écrit en utilisant le lien déjà donné qui te permet en plus de coller les références légales :)

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