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FourFourTwo

Augmentation TVA pour forfait mobile !

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Ola !

Certaines personnes ont reçu des lettres de la part d'Orange leur signifiant que leur forfait mobile va être augmenter à cause de la répercussion de la hausse de la TVA, même quand on a un forfait sans télé !

C'est normal ça ?

Vous avez des précisions ?

[Edit] FAQ de Léviath pour ceux qui ne veulent pas lire l'infinité de pages issu de ce sujet :

Edited by FourFourTwo

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Pour Orange, je ne sais pas mais voici quelques infos pour SFR :

Sur le site de SFR LIEN

et également ici mais pas encore de nouvelles LIEN

Mobile Actus (info reprise sur d'autres sites) en parle aussi avec la liste des forfaits concernés mais les sources ne sont pas citées LIEN

:(

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Oui c'est normal car la TVA sur la partie TV est passée de 5.5% à 19.6%... Et comme ils considerent que la TV c'est 50% du prix du forfait (bon la ils se foutent de la gueul e du monde)

Maintenant a voir si c'est un motif de resiliation ou pas !

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ouah ouh bah j'espère qu'ils vont pas augmenter le connect L sinon j'suis dans la m*** uhuhuhu...

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J'ai trouvé les infos pour Orange avec les nouveaux tarifs :

La page qui en parle sur leur site LIEN

Les nouveaux tarifs LIEN

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Oui c'est normal car la TVA sur la partie TV est passée de 5.5% à 19.6%... Et comme ils considerent que la TV c'est 50% du prix du forfait (bon la ils se foutent de la gueul e du monde)

Maintenant a voir si c'est un motif de resiliation ou pas !

OK pour ceux qui ont l'option TV, mais pour les autres ! Je n'ai pas la télé dans mon forfait et je suis sur que la hausse va quand même être impacté !

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Le bon coté de l'info, cela va surement entrainer une modification des cgv, et donc la possibilité de résilier sous 4 mois.

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Le bon coté de l'info, cela va surement entrainer une modification des cgv, et donc la possibilité de résilier sous 4 mois.

A Voir car ce n'est pas du au fournisseur mais a un changement de TVA...

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Le bon coté de l'info, cela va surement entrainer une modification des cgv, et donc la possibilité de résilier sous 4 mois.

pour tout les opérateurs ou tu parles d'un opérateur spécifique ?

Je pense qu'ils sont pas bête à mon avis les résiliations vont être difficiles et accessibles que pour un certain nombre..

Perso je doute que j'y aurais droit par exemple lol

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si c'est le cas, ce sera pour toutes les personnes concernées chez tous les operateurs !! Sauf ceux qui ont pris un forfait où l'augmentation est notée au CGV, genre origami star depuis quelques jours !

Mais j'ai un doute sur cette histoire de resiliation sans frais vu que c'est du a la TVA !

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Pour tous, d'ailleurs pour orange l'information est déjà annoncée par courrier.

pc inpact

Edited by tonio33

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c'est bien ce que je dis ils se foutent de nous, ils disent que la TV correspond a 50% du forfait.... hum hum !!!! et que ceux qui n'avaient pas la TV dans leur forfait avaient quand meme le droit a une reduc de TVA ...................... qui etait liée a la TV... C'est le pompon la !

Evidemment ils offrent 200pts !!! hum hum pour noyer le fait de pouvoir resilier ?

Une portabilité vers un autre operateur peut marcher alors meme si on est encore sous les 24 mois et on n'aurait rien a payer ?

Car si c'est le cas, je viens d'avoir mon TEL tout neuf, donc je fais une portabilité vers une offre sans mobile chez un concurrent !

Edited by bebe1310

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Arrêtez d'extrapoler. Pour le moment rien n'indique que cette augmentation de TVA ouvre droit à résiliation sans frais pour le client.

Même pour les juristes, les avis ne sont pas les mêmes.

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j'avais pas vu le * en bas de page...

Si bouygues fais pareil je fais une portabilité vers un forfait sans mobile chez un concurrent et je garde mon DHD

Génial !

Edited by bebe1310

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Ok Orange le propose d'office mais compte tenu du fait qu'il s'agit d'une modification de tarif réglementaire je ne suis pas certaine qu'ils aient l'obligation de le faire.

En tout cas bien contente d'avoir l'option webphone en toute logique c'est uniquement cette option qui devrait augmenter et comme je ne compte pas la garder...

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121-84 augmentation du fait du professionnel. Or là on parle d'augmentation de la TVA.

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Pas sur pour la portabilité, ils peuvent prétendre que c'est une résiliation loi chatel.

Pour une portabilité c'est le concurrent qui fait la demande de résiliation.

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121-84 augmentation du fait du professionnel. Or là on parle d'augmentation de la TVA.

Moi c"est ce qu'il me semble mais bon, je ne suis pas juriste

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J'ai reçu le courrier d'Orange (forfait Origami Star). Il mentionne bien la possibilité de résiliation sans frais sous 4 mois.

J'ai appelé le service client qui m'a confirmé que cette résiliation était possible même si un engagement 12 ou 24 mois était en cours.

Reste à voir si on peut profiter de la portabilité du numéro lors d'une résiliation due à cette hausse de TVA. Ils n'ont pas su me le dire.

Edited by Twin

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Pour l'instant, aucunes annonces chez Bouygues Télécom signalant une augmentation des tarifs par rapport à la tva.

Edited by eroye

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Voici ce qui est noté sur la dernière page du guide des tarifs de Bouygues Telecom :

"Tarifs en vigueur du 15/11/10 au 16/01/2011 et susceptibles

d’être modifiés par Bouygues Telecom conformément à l’article

"Quel est le prix de vos services ? " des Conditions Générales de Bouygues Telecom.

En cas de hausse de la TVA, celle-ci sera répercutée sur les Tarifs TTC."

On retrouve également cette mention "En cas de hausse de la TVA, celle-ci sera répercutée sur vos Tarifs TTC" sur le site en-dessous des prix des offres et il semblerait que sur la pub télévisée Bouygues, le même message passe en bas de la pub.

Il semblerait que Bouygues va rapidement suivre le pas de ses concurrents !

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eroye , regarde ici pour bouygues a partir de 49 min 30

facebook

thierry : Comment allez-vous répercuter la hausse de la TVA sur les forfaits concernés ?

Frédéric Ruciak : Pour les 3P, on a pu vous proposer des offres intéressantes car le taux de TVA appliqué était bas. À partir du moment où la loi de finances change le taux de TVA, il est impossible de ne pas le répercuter. Les clients vont être informés par courrier de ces répercussions. Ensuite, ils ont 4 mois pour décider de rester ou de partir. Nous espérons qu'ils seront compréhensifs. D'autant que ça ne représente que 2 euros par mois environ.

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