Augmentation TVA pour forfait mobile !

[Twin]

Messieurs les modos, que pensez-vous de l'idée de découper ce fil en trois (au moins) ? Un par opérateur, pour permettre d'avoir plus facilement une idée de la situation pour chacun d'eux.

Parce que là, à moins de se refarcir les 60 pages de posts qui partent dans tous les sens, difficile de s'y retrouver.

[Dragonn]

Donc je viens d'appeler SFR et d'après eux tous les forfait après le 16 novembres l'ont dans l'os :rolleyes:

Par contre ils étaient pas vraiment sur encore et m'ont dit de rappeler le 1er février...

[ppahtde]

Bonjour,

J'ai parcouru 35 des 53 pages car mon épouse et mon fils ont reçu le courrier de SFR et j'ai l'intention de les faire passer sur l'offre Open d'Orange.

Je viens de lire les FAQs SFR sur la portabilité du numéro et l'augmentation de TVA, il y a écrit

Vous référer au courrier que vous avez reçu de votre opérateur vous informant de l'éventuelle hausse du prix de votre abonnement.Hors cas d'exonération spécifique, vous restez redevable des éventuels mois contractuels restants chez votre opérateur ;

et

Si vous souhaitez effectuer une portabilité depuis SFR vers un autre opérateur du fait du contexte actuel lié à l'évolution de la TVA sur les abonnements mobiles, nous vous recommandons au préalable de contacter votre Service Client SFR à partir du 1er février 2011 afin de valider votre éligibilité à l'exonération des frais de résiliation.

source : http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/faq-tva-mobile/fc-3221-71285

Ils ne sont clairement pas prêts chez SFR à laisser partir leurs clients facilement. :emo_im_money_mouth:

De plus, SFR exige un certain formalisme ( par ex un AR pour supprimer l'option contrôle parental mis par erreur sur l'abonnement d'une personne majeure... :/ )

[aristochat]

Pour ma part, marre de l' anarque des abonnements mobiles et marre du SERVICE CLIENT SFR. Quoi qu' il arrive : Je pars.

Je crois bien que cette fois les gens vont comprendre qu' ils se font dépouiller avec das abonnement bien chers pour le services rendu. SFR montre son vrai visage !

[Khoral]

Messieurs les modos, que pensez-vous de l'idée de découper ce fil en trois (au moins) ?

Bof. Si les gens arrêtaient de poster 3 fois de suite pour dire "vous êtes sûr ?", on aurait 3 fois moins de pages surtout.

Et vous avez qu'à faire comme moi, modifier les réglages du forum pour afficher un max de posts dans la même page. Ça facilite grandement la vie.

ok, alors on recommence:

Article L121-84

[...]

jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification.

[...]

Le truc, c'est justement ce "jusque dans un délai de quatre mois". Ça ne donne pas de date de départ, juste une date de fin.

Pour la directive européenne, c'est celle-là. Si tu veux y jeter un œil ;)

Sinon, bah pikatchu calme toi, c'est pas en gueulant ici que tu vas changer quelque chose. Tu peux faire part de tes problèmes, mais pas juste venir râler, merci.

@aristochat : Ce qui me surprend, c'est que tu as bien précisé que tu souhaitais résilier au 1er février. T'aurais demandé une résiliation immédiate, j'aurais pigé qu'ils te demandent les frais de résiliation, mais au 1er février ils devraient pas. A voir si c'est pas remboursable ensuite...

@david3513 : Super intéressante ton info ! Ça veut dire que SFR balance son info du 16/11 au tel, mais envoie quand même les courriers aux gens comme toi pour se couvrir. Ça confirme que la réception du courrier est la clé du succès en tout cas :)

Modifié 3 janvier 2011 par Khoral

[Khoral]

Désolé pour le double post, mais je viens de recevoir la réponse de l'ARCEP pour la portabilité (bon, on était déjà plus ou moins fixés, mais ça coute rien hein :D)

Bonjour et meilleurs vœux pour la nouvelle année.

Je vous confirme que le changement d'opérateur avec conservation du numéro (portabilité) entraîne la résiliation du contrat avec l'ancien opérateur. Cette modalité est valide dans le cadre de la situation décrite ci-dessous. Afin que la demande de portabilité soit éligible, il ne faut surtout pas résilier votre abonnement en direct auprès de l'ancien opérateur.

Cordialement,

Isabelle Gallaga

Direction de la régulation des services fixe et mobile et des relations avec les consommateurs

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

isabelle.gallaga@arcep.fr

01 40 47 71 45

-----Message d'origine-----

De : Khoral [mailto:Khoral]

Envoyé : samedi 25 décembre 2010 15:30

À : contact

Objet : Demande d'information sur la portabilité d'un numéro de mobile

Bonjour,

Suite à l'augmentation de la TVA au 1er février 2011 sur certains forfaits mobile (dont le mien), j'ai reçu un courrier m'autorisant à résilier sans frais dans les 4 mois suivant la modification tarifaire.

Je souhaitais savoir si une portabilité de mon numéro entrait dans le cadre des résiliations couvertes par cette règle, et donc si dans le cas où je ferais porter mon numéro, je ne payerais pas de frais de résiliation (sachant que je suis encore engagé chez mon opérateur pour 16 mois).

Cordialement,

Khoral

Modifié 3 janvier 2011 par Khoral

[davidangeles13]

De rien khoral au moins sfr a été reglo car sinon j aurai pu croire en lisant ce forum que je n avais pas le droit à la résiliation sans frais en ayant changer de mobile le 7/12

[meltingp]

la date de départ c'est l'augmentation effective, soit le 1er Février. Ce qui me fait penser qu'il me semble avoir lu je sais plus où (je sais, ça aide pas trop), que chez Bouygues, c'est mis en place qu'à partir de Mars, ça voudrait dire qu'ils vont être décalés d'un mois...

[Khoral]

Perso, pour BT, j'ai encore rien vu d'officiel. Y'a plein de rumeurs parlant du 1er mars, mais ça reste de la rumeur quoi :/

Légalement, l'augmentation est (était maintenant) au 1er janvier 2011.

Orange et SFR appliquent ça au 1er février, BT on sait rien officiellement.

Edit : Et j'oubliais, justement si la date de départ est au 1er février, alors sa résiliation aurait du marcher, puisqu'il a précisé qu'il souhaitait résilier à cette date :/

Modifié 3 janvier 2011 par Khoral

[ppahtde]

@Khoral

La procédure est très claire dans la FAQ SFR http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/faq-tva-mobile/fc-3221-71285

Si vous souhaitez effectuer une portabilité de votre numéro vers SFR du fait du contexte actuel lié à l'évolution de la TVA sur les abonnements mobiles, vous devez :

1- vous référer au courrier que vous avez reçu de votre opérateur vous informant de l'éventuelle hausse du prix de votre abonnement. Hors cas d'exonération spécifique, vous restez redevable des éventuels mois contractuels restants chez votre opérateur ;

2- faire votre demande de portabilité auprès de nos services, qui se chargeront de faire transférer votre numéro ;

3- si vous êtes éligible à une exonération des frais de résiliation, une fois le portage effectif, vous effectuez une demande d'exonération auprès de votre opérateur d'origine, en vous référant au courrier initial de ce dernier ;

[Khoral]

Bah justement, normalement, t'as pas à aller te justifier auprès de l'ancien opérateur si on en croit le mail que j'ai c/c.

Il a juste à résilier ta ligne sans frais, vu que tu es dans les 4 mois.

Après, je reconnais que ça coute pas grand chose de suivre la procédure de SFR, et que c'est plus sécurisé.

[pikatchu1024]

Bah justement, normalement, t'as pas à aller te justifier auprès de l'ancien opérateur si on en croit le mail que j'ai c/c.

Il a juste à résilier ta ligne sans frais, vu que tu es dans les 4 mois.

Après, je reconnais que ça coute pas grand chose de suivre la procédure de SFR, et que c'est plus sécurisé.

J'abonne tout la cela ma dégouté!

[lvri]

Ils devraient faire encore plus compliqué chez SFR ! On va pas passer notre temps à leur dire quoi faire.

Il va falloir leur demander pour la portabilité, puis une fois faite, les appeler pour être exonéré ! Du grand n'importe quoi !

Je sens que je vais bien m'amuser avec eux tiens !

[Khoral]

T'as mal lu. La procédure indiquée est pour une portabilité d'un opérateur X vers SFR.

Si tu quittes SFR vers un opérateur X, c'est l'inverse, il faut juste les prévenir de t'exonérer des frais de résiliation (ce qui, je le répète, ne devrait pas être utile. Mais vaut mieux, pour s'assurer de pas douiller)

[lvri]

Exact Khoral, autant pour moi ..... Je déteste tellement SFR que je vois tout en noir :-)

D'ailleurs, pour info, Meilleur Mobile va mettre en place une section pour aider les personnes souhaitant changer d'opérateur par rapport à la TVA. Ca devrait bien aider.

Modifié 3 janvier 2011 par lvri

[ppahtde]

De mon côté, il y a pas photo : je vais suivre à la lettre la procédure SFR pour transférer ma femme sur un Orange Open ( économie de 16 € par mois ). Ensuite, j'appelle le 740 chez Orange pour leur demander les 15% de réduction sur mon forfait pour ma Galaxy Tab ( encore 4 € d'économie supplémentaire ).

Si par bonheur, je pouvais recevoir la lettre pour mon forfait tablette ..... :D ... mais je n'y crois pas vraiment.

Ça va leur couter cher de ne pas avoir pris en charge 3 malheureux € par mois ( 72 € sur 2 ans ..... )

Après je sais que SFR cherchera à nous retenir. La seule raison qui me ferait rester : un forfait Iphone 2 heures à 30 € par mois B)

[pepez]

Si je résume la procédure chez SFR (si on veut quitter SFR hein) c'est:

I. Si on veut garder son numéro

- Demander sa portabilité (N°RIO) aux services SFR

- Contacter le nouvelles opérateurs et lui donner ce numéro RIO et ce nouvelle opérateur se charge de la résiliation

- Une fois tout ceci effectué et la ligne transféré faire une demande d'exonération des frais de résiliation auprès de SFR pour hausse de TVA

II. Si on s'en fou de notre numéro

- Demander la résiliation en précisant sans frais à cause de la hausse de la TVA

- Aller chez le nouveau opérateur ouvrir une nouvelle ligne (avec nouveau numéro de téléphone)

Dans les 2 cas la hausse de la TVA étant effective dans la législation française depuis le 1er janvier et que les forfait SFR s'étale toujours sur 2 mois (ex du 20 décembre au 20 Janvier) on peut déjà envoyé le courrier pour dire qu'on veut résilier pour le mois de Février avant de devoir payé justement ce mois de février ?

[funk]

Si ta date anniversaire est le 4 février,tu paie pour le mois prochain + ce que tu as fait de hors forfait le mois d avant.

Si tu envoie ta lettre type de résiliation,évites de faire du hors forfait.Pour étre sur de ne plus rien leur devoir.

Moi,je temporise,étant content de mon phone etr du forfait (illimythic 3G 1H+ full internet a 39.90 euros) je vais plutot tenter un renouvellement a pas cher( Nexus S ) ou pouvoir acceder a un forfait "sur mesure".

[hlulue]

Moi aussi je suis un peu comme toi funk, je suis plutôt satisfaite de mon forfait actuel (le même que toi mais je paie 41.90€) mais je voudrai bien changer de mobile (même si mon N1 me satisfait largement) pour un mobile du genre du Desire Z mais d'après ce que j'ai vu, il n'est pas encore sortie (je ne sais pas si il sortira d'ailleurs chez SFR :()

et je ne sais pas si des téléphones du même genre sortiront dans les prochaines semaines... Mais bon si je dois changer de forfait mais équivalent a l'illimitics ca ne me dérange pas car l'important c'est le mobile :emo_im_angel: , mais si pas de mobile avec clavier physique, pas de changement :mad:

[Léviath]

Paf je vous colle un long message histoire de rétablir les choses car je vois mon nom ici et là...

pikatchu1024 m'appelle pendant midi, en plein taf, me demande si je peux lui avoir un iphone 4 16GO pour le prix maximum d'une ouverture de ligne. je lui explique qu'à la rétention à chaud ça va être un poil tendu du string. Je lui explique donc comment faire, et d'ailleurs ci après je le ferait moi même en son nom et pour son compte, donc à sa demande.

Me voilà donc, n'ayant même pas déjeuner, au téléphone avec mes collègues de la rétention, je leur dit que je veux un iphone blabla ... pas cher ... blabla ... que dalle vu que j'ai résilié en décembre 2009, pas possible de l'avoir à bon prix.

Je réponds oki, poste moi la résiliation. Le mec le fait puisque Pikachu1024 est éligible à la relance téléphonique du service résiliation, je lui explique ensuite comment faire pour avoir son iphone a moindre cout, fin de l'appel.

pikatchu1024, visiblement non content, SMS sur SMS, MP ici même et j'en passe, me dit qu'il est repasser au service résiliation et qu'il a annuler la demande. Ma foi c'est son compte, pas bien grave il est libre d'en faire ce qu'il veut.

Absent une bonne partie de l'après midi, je découvre des messages sur le forum qui ... heu ... je me pose des questions quoi ....

Alors de 1, Mr Pikachu1024, j'aimerais maintenant que tu oublies mon numéro de téléphone (en faite les deux d'ailleurs), que tu oublies mes MP et que tu oublies simplement que j'existe !

Aider les gens c'est une chose, mais là le monsieur est fort... comment dire ... enfin voilà quoi ... être pris pour un con, non merci, j'ai passé du temps avec toi, si c'est pour faire ça, évite de venir me demander de l'aide !

Ensuite, Meltingp, tu écris, tu expliques, c'est bien mais tu racontes quand même beaucoup d'inexactitudes. Évites de nous sortir le couplet des articles des Postes et Télécommunication stp, rien à voir avec le sujet qui nous occupe. Tu es juriste d'entreprise ? pourquoi cela ne m'étonne pas ? en te lisant je retrouve la même chose que quand j'ai des cabinets comme Bird And Bird en face de moi dans un procès. Des mecs (avocats) qui n'y comprennent rien, qui sont à des années lumière de ce qui se passe dans la réalité ..

Pour un juriste ... sérieusement ... l'application de la loi tu t'en fiche ou quoi ? t'as pas des classeurs jurisprudentiels là à coté de toi ? consultes les :)

Donc oui il est possible le plus légalement du monde de résilier sans attendre le 1er février, la preuve je l'ai fait pour Pikachu1024, même s'il est repassé après pour l'annuler ...

Bonne soirée !

Erf un oubli ^^ Myrtile j'kiff ton tatouage ^^

Modifié 3 janvier 2011 par Léviath

[Khoral]

Si par bonheur, je pouvais recevoir la lettre pour mon forfait tablette ..... :D ... mais je n'y crois pas vraiment.

Le forfait tablette est sur le même régime que l'Origami Style chez Orange, donc pour ce qu'on en sait pour l'instant, pas concerné par la hausse de TVA.

@Léviath : Et t'es pas le seul qu'il a mp :/ (enfin moi, j'lui ai fais une réponse bien sentie direct, apparemment ça a suffit xD T'es trop gentil :P)

Et espèce de dragueur va :P

[Léviath]

Alors pourquoi au telephone on le me dis que c'est impossible de résilie si le contrat es âpres le 16/11?

Je vais te répondre ma pepette :D

Je regrette .. bon sang que je regrette de ne pas avoir souscrit chez SFR le 23 décembre 2010 .. grrrrr je m'en veux ! parce que j'aurai résilier, sans frais, avec un téléphone tout neuf ! Quitte à ce que ça aille en justice ^^

SFR, comme les autres, peuvent bien dire ce qu'ils veulent, la loi c'est la loi ! La date d'information à la clientèles chez SFR c'est le 27, par mail, envoyés aux clients. Ce qu'il y a d'écrit avant cette date n'a aucune valeur et encore moins un carré sur un site qui dit "ca augmente le xxxxxx on vous préviens..." Ils veulent pas 100 balles et un mars chez SFR ?

De toutes façons, si votre forfait augmente alors que vous avez souscrit AVANT de recevoir le mail/courrier postal qui vous indique une augmentation, vous pouvez résilier.

Après, que ça plaise ou pas à SFR, sérieusement je m'en fous royalement ....

[Léviath]

D’ autres dans mon cas que l’ on s’ organise pour porter plainte ?

On ne porte pas plainte dans ce cas là, on fait une citation directe au civil.

"Assignation de la société SFR sis place Carpeau à la Défense, prise en la personne de son représentant légal" etc etc ...

Si tu vas au pénal tu vas te planter ....

[Torak]

Salut Léviath... j'espère que ta mésaventure ne t'a pas totalement dégouté d'aider les autres ^^

J'aurais voulu savoir, suite à ton dernier commentaire sur SFR, ce que tu penses du cas Bouygues. Ils n'ont encore notifié personne, pourtant on sait que l'augmentation de la TVA surviendra en mars. Que se passera-t-il si on souscrit à un forfait maintenant ?

[funk]

Leviath : fais pas la bise a Myrtile,elle est grippée !

merçi pour ton effort a ce forum.Mec trés précieux.

;)