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Augmentation TVA pour forfait mobile !


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salut à tous,

Tien ... Mr Bouygues vient juste de m'envoyer un mail pour me suggérer de changer de forfait sous prétexte que mon forfait actuelle pourrait ne plus me correspondre... mdr... je change et hop une nouvelle CGS pour 24 mois mais bien-sur... et dire qu'il y en a un paquet qui va ce faire ba.ser !!!

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Bon alors j'ai fait du rentre-dedans chez SFR, mais ils ne m'ont que proposer un SGS a 119€ avec un Webphone 5 sur 12 mois (46/mois) ou un SGS a 199€ avec un Connect 5 sur 24 mois ( 30/mois).

Le choix est tout vu, je vais chez BT prendre un SGS pour 139€ avec un Evasio 1H a 34/mois sur 12 mois :D

Si tu cherches un parrain .. .mes MP's sont ouverts ^^

6 mois.

C'est sur pour le changement Neo -> evasio ?

Oui, et c'est même gratuit.

TOFIRE: j'ai reçu le même ce soir, étant en néo 24/24 peuvent toujours rêver pour que je change ^^

Modifié par Léviath
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Ok donc faut prendre un Neo 3H pour que le SGS passe a 79€.

Neo 3h: 46.90 et 79€

Evasio 1h: 33.90 et 139€

En gros je gagne 11€ en prenant un Neo ainsi que les avantages du Neo3 face a l'Evasio.

Est-ce que changer pour prendre un Evasio nous réengage pour 12 mois ?

Si tu part avec un engagement de 24 mois sur un néo3, puis 3 mois après tu changes pour un évasio sur 12 mois, ta durée d'engagement ne changera pas.

Si tu part avec un engagement de 12 mois avec un neo3 puis que 3 mois après tu changes pour un évasio sur 12 mois, ta duré&e d'engagement sera rallongée de ... 3 mois, logique ^^

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je viens à mon tour poser une question....

j'ai auj reçu un mail dela part de SFR m'indiquant que mon forfait va être augmenter de 6% et quelques , j'en déduis que je susi en mesure de résilier.

seulement quand je vais sur l'assistance sfr, il est marqué que mon forfait n'augmente pas... :/

quelqu'un est ds le même cas ? j'ai le forfait connect 5 1h spécial noel...

merci beaucoup =)

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Bonsoir,

Je suis actuellement engagé chez SFR avec un illimythics 3G+ jusqu'au 01/11/11. J'ai reçu le mail et bien évidemment je veux partir pour aller chez Bouygues.

Mon courrier de résiliation est prêt mais je me pose une question sur la portabilité.

Dans le courrier, j'ai stipulé que je demandais résiliation sans frais pour cause de hausse de la TVA, mais leur ai demandé d'attendre que cette résiliation soit faite via l'autre opérateur (que je planifie au 1er février pour être sûr à 100%, je ne suis plus à 2 semaines près). J'ai précisé que je demandais la portabilité et que je voulais que mon numéro soit "libéré" à la date du 1/02/11.

Est-ce qu'en pratique ça veut dire que le 01/02/11 je peux me pointer chez Bouygues et que j'aurai immédiatement mon numéro SFR? (même si je dois attendre quelques heures)?

Parce que ce que je veux, c'est ne pas devoir donner un numéro de transition à mes contacts. On sait comment ça se passe dans ces cas-là: certains vont prendre le numéro provisoire pour acquis et zapper l'original.

C'est ce point qui est important pour moi.

Si cela n'est pas le cas, comment se passe la portabilité: est-ce que la résiliation est immédiate dès que l'on va chez le nouvel opérateur? Ou est-ce que la résiliation est effective chez l'ancien opérateur au moment où l'on a récupéré son numéro de téléphone? Parce qu'en gros je suis prêt à prendre un abonnement Bouygues dans le cadre de la résiliation, mais continuer à utiliser ma carte SFR le temps que le numéro passe chez Bouygues.

J'espère avoir été clair et je remercie par avance infiniment celui qui pourra me donner la réponse précise à mes interrogations.

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Si tu part avec un engagement de 24 mois sur un néo3, puis 3 mois après tu changes pour un évasio sur 12 mois, ta durée d'engagement ne changera pas.

Si tu part avec un engagement de 12 mois avec un neo3 puis que 3 mois après tu changes pour un évasio sur 12 mois, ta duré&e d'engagement sera rallongée de ... 3 mois, logique ^^

Ouais si tu veux, en gros t'es en train de me dire que si tu deviens mon parrain j'aurais 2mois offert c'est ca ?

EDIT : Me*** j'ai cité le mauvais msg

Modifié par TiisO
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moi aussi je vais pour un nouveau forfait Bouygues, avec le SGS.

Je suis chez SFR j'ai un forfait 5Connect L 1h mais j'ai toujours pas reçu de lettre me disant que je serais soumis a la hausse de la de TVA etc...

Mais bon en principe cette hausse est censé me concerner vu que dans mon forfait la Télé est inclus etc... et sur le site de SFR il stipule que ce forfait sera augmenté, j'ai souscrit a ce forfait fin septembre !

Donc je me dis,vu que je ne peux pas attendre jusqu'au 01.02.11(xD trop pressé), que je vais prendre mon nouveau forfait et dès que je pourrais résilier je résilierais chez SFR(Donc très bientôt quoi)

Bonjour,

Moi non plus pas de courrier.

Il a été envoyé par @mail et il a été considéré comme spam donc dans les indésirables.

Je m'en suis aperçu aujourd'hui il a été envoyé le 31 déc à 21h34

heureusement que je n'avais pas tout supprimé.

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C'est ce que je me demande aussi :/, si je l'ai pas supprimé de mes courriers indésirable, j'avais déjà vérifié, mais il n'y a rien .. donc bon peu importe j'appelerais le service client et je résilierai de cette facon, le 1er février comme ca il ne me feront pas chi** !

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Bonjour

Je viens de recevoir cet @mail

Attention c'est un faux ne pas se connecter

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...

Sérieux tu le fait exprès ? La procédure, on l'a donné des dizaines de fois.

Donc je t'invites à lire les pages précédentes (par exemple la 58, tu changes le nom des opérateurs en fonction du tiens et ça marche aussi), et si tu ne veux pas te donner cette peine, fais donc comme tu le dit, comme ça tu aura tout faux.

Ouais si tu veux, en gros t'es en train de me dire que si tu deviens mon parrain j'aurais 2mois offert c'est ca ?

EDIT : Me*** j'ai cité le mauvais msg

Tout à fait.

lol merci de la réponse Khoral, mais toi tu y gagne quoi ?

Un mois aussi.

Modifié par Léviath
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Sérieux tu le fait exprès ? La procédure, on l'a donné des dizaines de fois.

Donc je t'invites à lire les pages précédentes (par exemple la 58, tu changes le nom des opérateurs en fonction du tiens et ça marche aussi), et si tu ne veux pas te donner cette peine, fais donc comme tu le dit, comme ça tu aura tout faux.

Bonjour Léviath et merci pour ta réponse courtoise.

Non je ne le fais pas exprès. J'ai lu les 10 dernières pages et si je me suis donné la peine de poster c'est bien parce que je n'ai pas trouvé la réponse à mes interrogations. J'ai bien pris en compte les différentes procédures, et il me semble qu'un courrier de ce type doit être bon, non?

Madame, Monsieur,

Vous m'informez par email reçu le 27/12/10 d'une prochaine évolution de vos tarifs, ainsi que, conformément au code de la consommation, la possibilité de résilier mon abonnement sans pénalités.

Conformément à l'article L121-84 du Code de la consommation, ainsi qu'à la directive du 7 mars 2002 relative au service universel, cette possibilité de résilier s'offre à moi dès réception du courrier d'information. De plus, il ne s'agit en aucun cas d'une résiliation pour motif légitime, mais bien d'une résiliation pour modification contractuelle. Ainsi, conformément à la directive du 7 mars 2002 relative au service universel, ainsi qu'à la décision n° 06-0381 de l’ARCEP précisant les modalités d’application de la portabilité des numéros mobiles en métropole, publiée au JO du 14 avril 2006, cette résiliation est compatible avec une demande de portabilité du numéro.

Je vous informe donc par la présente:

- de mon REFUS des nouvelles conditions tarifaires

- de mon souhait de PORTER mon numéro.

Je vous demande donc par la présente de

NE PAS RESILIER MON NUMERO.

De par la procédure de guichet unique induite par la portabilité, je vais faire une demande de portabilité auprès d'un opérateur concurrent. Ce dernier aura mandat de ma part pour vous demander la résiliation de mon numéro, dans le cadre de cette portabilité.

Je vous demande expressément, par la présente, de considérer cette demande de résiliation faite par un opérateur tiers dans le cadre de mon REFUS des nouvelles conditions tarifaires, et ainsi d'effectuer cette résiliation sans frais.

Je vous rappelle qu'en application du second membre de phrase de l'article L121-84-2 du Code de la consommation, vous avez l'obligation de ne pas résilier mon numéro dans les 10 jours mais bien d'attendre la date choisie par le client. En l'espèce, je vous demande donc d'attendre la demande de résiliation faite par un opérateur tiers dans le cadre de la portabilité de mon numéro et de libérer ce dernier afin qu’il soit disponible pour la date du 1er février 2011.

Enfin, je vous indique que le refus de la portabilité, le refus de la résiliation sans frais ou la résiliation avant la demande du nouvel opérateur (par exemple dans le délai de 10 jours, alors que je vous ai demandé explicitement d'attendre), engagera votre responsabilité en ce qui concerne le dédommagement du préjudice que vous pourriez subir, en application de l'article 1147 du Code civil, le gouvernement s'étant publiquement déclaré veiller à l'application de la loi dans ces cas de résiliations sans frais.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

La question précise que je me posais toutefois concernait le délai effectif de portabilité, donc je reposte:

J'ai précisé que je demandais la portabilité et que je voulais que mon numéro soit "libéré" à la date du 1/02/11.

Est-ce qu'en pratique ça veut dire que le 01/02/11 je peux me pointer chez Bouygues et que j'aurai immédiatement mon numéro SFR? (même si je dois attendre quelques heures)?

Parce que ce que je veux, c'est ne pas devoir donner un numéro de transition à mes contacts. On sait comment ça se passe dans ces cas-là: certains vont prendre le numéro provisoire pour acquis et zapper l'original.

C'est ce point qui est important pour moi.

Si cela n'est pas le cas, comment se passe la portabilité: est-ce que la résiliation est immédiate dès que l'on va chez le nouvel opérateur? Ou est-ce que la résiliation est effective chez l'ancien opérateur au moment où l'on a récupéré son numéro de téléphone? Parce qu'en gros je suis prêt à prendre un abonnement Bouygues dans le cadre de la résiliation, mais continuer à utiliser ma carte SFR le temps que le numéro passe chez Bouygues.

Désolé si on y a déjà répondu d'une manière ou d'une autre, peut-être que je suis con ou fatigué mais j'aimerais vraiment qu'on m'éclaire sur ce point.

Modifié par Ashram_
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Je crois que tu n'as pas bien compris. Tu n'as pas à demander que ton opérateur ne résilie pas ton numéro. Tu fais une ouverture de ligne chez un concurrent avec la portabilité. Ton nouvel opérateur s'occupera du portage.

Toi tu ne fais que confirmer par LRAC ta résiliation dû à la hausse de la TVA, en indiquant simplement que tu as DÉJÀ fait la demande de portage. Mais en aucun cas tu demande que ton numéro ne soit pas résilié.

Étant formé Back Office Résiliation, si je dois typer ta demande, je résilie sans portabilité... puisque ta demande est de ne pas résilier ton numéro....

Je veux dire par là que ta demande n'est pas régulière. Ton "ne pas résilier mon numéro" ne rentre dans aucun des process SFR. Ça ne veut rien dire. Ça porte juste à confusion et ça amène des erreurs. Après libre à toi que ta résiliation se passe bien, alors autant respecter ce que je dis, sinon il ne faudra pas venir pleurer que cela se passe mal pour toi.

Dans la forme, une résiliation pour la TVA se passe ainsi:

Tu vas ouvrir une ligne chez XXXX avec portage du numéro

Tu confirme quelques jours plus tard ta résiliation auprès de ton opérateur actuel, en lui indiquant simplement et sans entrer dans les détails que tu as DÉJÀ fait ta demande de portage (avec RIO).

Au 1/2/2011 ton nouvel opérateur portera ton numéro, à J+10 ce sera effectif, et pendant ces 10 jours tu aura un numéro temporaire.

Puisque tu veux résilier au 1/2/2011, du 1/2/2011 au 10/2/2011 tu aura un numéro temporaire, tu ne peux pas y échapper, c'est la règle en cas de demande de portage, et la règle ... les opérateurs ne vont pas la refaire pour toi (ni pour moi d'ailleurs).

Y'a vraiment pas besoin d'envoyer des courriers de 10 pages, quelques lignes suffisent. Évitez de rentrer dans les détails, les CC ne les liront même pas.

Tu veux un courrier type ?

Mr XXXXXX XXXXXXX

Ligne numéro XX XX XX XX XX

Contrat numéro X-XXX XXXX

Objet: Confirmation résiliation avec portage du numéro

Madame, Monsieur,

Par la présente je vous confirme que j'ai résilié ma ligne numéro XX XX XX XX XX, résiliation effectuée avec demande de portage de mon numéro réalisée auprès de l'opérateur XXXXXX en date du XXXXXXX. Cette résiliation prendra effet au 01/02/2011, dans le cadre de l'augmentation de la TVA et donc des changements des Conditions Générales de Ventes, que je refuse expressément.

Veuillez prendre note que je demande l'exonération des frais du à cette résiliation, conformément à l'article 121-34 du Code de la Consommation.

Cordialement,

Mr XXXXXXXXXX

Voilà en gros un courrier type largement suffisant ... il est clair, net, précis et ne laisse aucune ambiguïté sur la demande.

Modifié par Léviath
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Ok merci pour cette réponse. Donc en gros pas de possibilité d'avoir son numéro dans la continuité.

Par contre pour ma deuxième question, est-ce que mon "ancien" numéro SFR sera toujours effectif pendant que j'aurai le provisoire Bouygues (avec ma SIM SFR bien sûr) ou est-ce que la résiliation est immédiate en sortant du magasin? J'imagine que le nouvel opérateur résilie par courrier, mais peut-être est-ce fait de façon informatique entre les opérateurs.

Et enfin j'ai lu à boire et à manger sur ces dix dernières pages: est-ce que je risque vraiment quelque chose à résilier avant le 01/02? Le texte est très subjectif mais en même temps je règle mes factures SFR par CB donc ils ne pourront pas me prélever les mois restants. J'avoue que Bouygues me fait de plus en plus de l'oeil, apparemment les débits sont meilleurs et puis de toutes façons à mon taf (Chatelet) SFR ne passe plus tous les jours à partir de 16 heures, c'est saturé alors que Bouygues roule.

Modifié par Ashram_
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Ton numéro SFR sera valide jusqu'au 01/02/2011, ensuite du 01/02/2011 jusqu'au 10/02/2011 tu aura un numéro provisoire. Dés ta portabilité effective le 10/02/2011 ton retrouvera ton numéro SFR mais chez Bouygues.

Modifié par Léviath
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Bon pour ma question en fait j'ai la réponse précise: je peux résilier dès maintenant, le courrier de SFR est clair:

Le décalage d'un mois entre l'entrée en vigueur de la disposition fiscale au 1er janvier 2011 et son application effective à compter du 1er février 2011 a été décidé par SFR afin de nous permettre de vous informer en respectant les dispositions de l'article L121-84 du Code de la Consommation :

« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification. »

L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation.

Nous vous remercions de votre confiance et vous prions d'agréer nos meilleures salutations.

Un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification, et donc non quatre mois après l'application effective de l'augmentation, les deux nuances sont bien séparées, il n'y a donc pas d'interprétation à avoir c'est assez clair même si c'est subtile pour laisser planer le doute.

Je vais donc passer aujourd'hui ou lundi chez Bouygues comme ça la portabilité tombera en plein mes vacances à l'étranger où je ne compte pas recevoir de coups de fil ça tombe bien.

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Bonjour,

Je voudrais avoir votre avis car je suis quelque peu perdu.

J'ai reçu un mail d'SFR m'informant une hausse de mon forfait, avec l'article de loi etc, j'en ai déduis que je pouvais résilier (une amie a eu le même et elle a résilier)

Par contre quand je vais sur l'assistance sfr, il m'est annoncé que mon forfait Connect 5 1h Spécial Noel n'augmente pas.

Alors qu'est ce que je peux faire exactement ? Est ce que, vu que j'ai eu ce mail, je peux résilier ?

Merci beaucoup d'avance

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Bonjour,

Je voudrais avoir votre avis car je suis quelque peu perdu.

J'ai reçu un mail d'SFR m'informant une hausse de mon forfait, avec l'article de loi etc, j'en ai déduis que je pouvais résilier (une amie a eu le même et elle a résilier)

Par contre quand je vais sur l'assistance sfr, il m'est annoncé que mon forfait Connect 5 1h Spécial Noel n'augmente pas.

Alors qu'est ce que je peux faire exactement ? Est ce que, vu que j'ai eu ce mail, je peux résilier ?

Merci beaucoup d'avance

Je ne suis pas juriste mais si le mail est nominatif, avec ton numéro de ligne et de contrat, à mon avis tu peux plaider la bonne foi et tenter de résilier en faisant du bluff au service client. Après tout dépend de ce qu'il te reste comme engagement et comme montant à payer donc. Si on parle de 150€ SFR ne va pas se lancer dans une procédure pour ça, ils ont envoyé une info trompeuse tant pis pour eux. Si on parle de 1500€ à mon avis méfiance, ils voudront en tâter.

Modifié par Ashram_
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à mon avis tu peux plaider la bonne foi et tenter de résilier en faisant du bluff au service client

C'est ça, prends les CC pour des cons :)

Si on parle de 150€ SFR ne va pas se lancer dans une procédure pour ça

Pour moins que ça SFR fait des contentieux .... huissier de justice, inscription préventel ...

Je t'aimes bien toi :)

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C'est ça, prends les CC pour des cons :)

Pour moins que ça SFR fait des contentieux .... huissier de justice, inscription préventel ...

Je t'aimes bien toi :)

Moi aussi je t'aime bien, j'ai rarement vu plus condescendant, même sur des forums Mac ;)

Sinon pour ta gouverne je ne lui ai jamais conseillé de résilier, mais juste de tenter le coup auprès du SC. Je connais très bien les procédures de SFR merci, j'ai gagné deux procès contre eux donc je commence à gérer. Oui ils déclenchent les huissiers même pour 12€mais cela se dégonfle très très vite.

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Moi aussi je t'aime bien, j'ai rarement vu plus condescendant, même sur des forums Mac ;)

Sinon pour ta gouverne je ne lui ai jamais conseillé de résilier, mais juste de tenter le coup auprès du SC. Je connais très bien les procédures de SFR merci, j'ai gagné deux procès contre eux donc je commence à gérer. Oui ils déclenchent les huissiers même pour 12€mais cela se dégonfle très très vite.

Meuh non, je taunt mais je suis gentil rassures toi, c'est juste pour te taquiner, rien de méchant, j'ai le cœur gentil :) Tout comme toi j'en suis sur :)

Loam, le 900 est ton ami pour voir si ton forfait augmente. Je ne peux pas te répondre dans un cadre général, chaque cas étant particulier.

Modifié par Léviath
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