Augmentation TVA pour forfait mobile !

[Ashram_]

Moi aussi je suis 200% gentil, sauf quand SFR a essayé de me faire croire que j'avais passé des communications téléphoniques via neufbox alors que je n'avais plus accès à leurs services depuis 3 mois ou qu'ils ont essayé de me faire payer une option TV sur iPhone alors cet accès était déjà compris dans mon forfait et que je leur ai prouvé avec les documents techniques d'Apple à l'appui :)

Je ne suis peut-être pas bien placé pour parler de portabilité (je suis chez eux depuis 8 ans donc jamais testé cette procédure), mais j'ai fait un bout de route devant les tribunaux avec eux pour savoir que les lettres d'huissiers et compagnie c'est fait pour faire peur (ce qui marche avec 99% des clients) mais que quand tu es sûr d'avoir raison ça se dégonfle très vite.

Sans rancune, j'espère que le SC de Bouygues est plus "juste" mais apparemment les échos sont bons.

[Léviath]

On est meilleur chez Bouygues, la preuve j'y suis ^^

Numéro 1 oblige :)

Modifié 8 janvier 2011 par Léviath

[Loam]

OK merci j'appelerais le SC dans l'après midi en espérant que ce mail ne m'est pas donné de faux espoir pour rien ;)

[Ashram_]

la preuve j'y suis ^^

C'est bien ce qui me fait peur :P

Modifié 8 janvier 2011 par Ashram_

[Léviath]

Concernant SFR je vais apporter un éclaircissement. Certes SFR passe à la TVA à 19.6 sur ses forfaits, mais dans certains cas, sur certains forfaits, le tarif TTC ne changera pas. SFR laissera le prix tel qu'il est actuellement.

Question: Est-ce que ça ouvre quand même une possibilité de résiliation ? j'en doute puisque le prix que nous, clients, payons reste le même.

C'est la raison pour laquelle je ne peux te répondre avec précision, je ne sais pas si sur ton forfait SFR va prendre à sa charge la hausse de la TVA ou bien si ton forfait va augmenter.

@ Ashram_,

Et tu as bien raison :D

[teratere]

bonjour

comme beaucoup,je suis concerné par cette hausse de TVA,et c'est egalement une occasion de pouvoir resilier et de changer de mobile.

j'ai en plus un forfait que je me traine depuis plus de 24 mois a resilier et je ne sais plus comment gerer tout cela.

j'ai essayer de lire la totalite des posts mais pas j'ai zappé quelques pages.

donc voici mos pb

j'ai aun abonnement chez SFR depuis juin 2010 , webphone 1 h et un autre depuis plus de 24 mois chez ORANGE , un origami zen 1h.

le but est de trouver la meilleure facon d'avoir un desire HD et un forfait type webphone 1 heure sur un reengagement de 12 mois.

pour le choix operateur je suis pret a repartir chez bouygues mais pas virgin et autres.

zauriez un debut d'idee ?

dans le pire des cas , je reslie tout avec portabilite et je revois tout ca debut fevrier ?

merci a tous

[Léviath]

Teratere,

Chez Orange, le forfait Origami ZEN ne change pas, donc pas possible de résilier. Seul le Star augmente.

Résilies ton SFR ou négocies un DHD à bon prix ^^ Si SFR refuse, résilies ^^ et ouvres une ligne ailleurs pour avoir ton DHD pas cher :)

Modifié 8 janvier 2011 par Léviath

[Ashram_]

Concernant SFR je vais apporter un éclaircissement. Certes SFR passe à la TVA à 19.6 sur ses forfaits, mais dans certains cas, sur certains forfaits, le tarif TTC ne changera pas. SFR laissera le prix tel qu'il est actuellement.

Question: Est-ce que ça ouvre quand même une possibilité de résiliation ? j'en doute puisque le prix que nous, clients, payons reste le même.

C'est la raison pour laquelle je ne peux te répondre avec précision, je ne sais pas si sur ton forfait SFR va prendre à sa charge la hausse de la TVA ou bien si ton forfait va augmenter.

Bah écoute j'ai leur mail devant les yeux:

Ce qui change sur votre facture

Cette modification de la TVA applicable aura pour conséquence une augmentation du prix mensuel TTC (Toutes Taxes Comprises) de votre abonnement et des options éventuellement concernées (1). Le prix HT (Hors Taxes) de nos services reste inchangé. Les consommations au-delà du forfait et hors forfait ne sont pas concernées par cette augmentation.

L'augmentation sur votre facture sera de 6.26% du prix actuel TTC de votre abonnement principal et des options concernées. A titre d'exemple, pour un forfait d'un prix mensuel de 24,90€, cette modification de la TVA entraînera une augmentation de 1.56€ TTC de l'abonnement principal.

Nous vous rappelons que la TVA qui apparaît sur votre facture est intégralement reversée par SFR à l'Etat.

Ils parlent bien du prix TTC.

J'aimerais que tu ais raison (ou pas car ça m'obligerait à rester chez eux).

Mais en même temps d'un point de vue légal, ils te donnent une information de hausse TTC, confirmée quand tu vas consulter l'augmentation de ton abonnement sur le site. C'est suite à cette information que tu es autorisé à résilier, car tu n'as évidemment pas à attendre que ça ait augmenté effectivement pour le faire, c'est le principe du refus de l'augmentation, donc j'en reviens à l'information erronée transmise par SFR.

Pour être clair: je suis pratiquement sûr à 100% que le seul fait qu'ils t'informent nominativement que ton forfait va augmenter, que tu le confirmes ensuite sur le site avec leur grille des tarifs, t'ouvre automatiquement le bénéfice de l'article L121-84 du Code de la Consommation :

« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification. »

On parle bien de projet. Et là non seulement ils communiquent que le forfait augmente, mais en plus ils me disent bien que j'ai le droit de résilier plus bas:

L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation.

Qu'ils décident après d'absorber l'augmentation parce qu'ils voient que Bouygues va peut-être faire ça tant mieux pour eux mais en attendant ils ont envoyé des milliers de lettres autorisant les abonnés à résilier.

[Léviath]

Le mail de SFR parle d'une généralité et non à titre nominatif. Si ton TTC augmente tu peux résilier, si ton TTC n'augmente pas c'est non.

Et j'ai bien dit que cela ne concerne que certains forfaits comme le forfait "social" qui ne change pas, comme les petits forfaits mini et accès qui ne changent pas non plus (liste non exhaustive).

Qu'ils décident après d'absorber l'augmentation parce qu'ils voient que Bouygues va peut-être faire ça tant mieux pour eux mais en attendant ils ont envoyé des milliers de lettres autorisant les abonnés à résilier.

Raté, selon les informations que j'ai concernant Bouygues Télécom, il risque d'y avoir pas mal de déçus ...

J'en parlerais plus tard, surement dans la journée.

Modifié 8 janvier 2011 par Léviath

[pacman]

Je viens de recevoir ma dernière facture de SFR, elle comprend l'abonnement du 05/01 au 04/02, sur cette facture je paye toujours le même prix ils n'ont pas l'air d'avoir répercuter la hausse pour les 4 premiers jours de février sur ma facture, bizarrement j'ai toujours le même taux de tva à 5,5 et 19,6 et le montant HT est inchangé, ils vont alors appliquer le nouveau taux que sur les factures de février si je comprends bien même si on paye un mois à l'avance.

[Yeuse]

...Pour être clair: je suis pratiquement sûr à 100% que le seul fait qu'ils t'informent nominativement que ton forfait va augmenter, que tu le confirmes ensuite sur le site avec leur grille des tarifs, t'ouvre automatiquement le bénéfice de l'article L121-84 du Code de la Consommation :...

Je confirme dès que tu as le courrier tu peux résilier (je m'occupe de gestion de tarifs et de révision tarifaire dans mon secteur et on a les impératifs de la loi Murcef)

[sebduv]

bonjour tout le monde,

je suis abonné SFR depuis janvier 2010 avec un forfait illimythics 3g+ (sans full internet) et je n'ai reçu aucun mail ou lettre de la part d'SFR concernant la hausse de TVA. Est ce que mon forfait va augmenter?Est ce que je pourrais résilier? merci pour vos réponses ;)

Modifié 8 janvier 2011 par sebduv

[Ashram_]

Le mail de SFR parle d'une généralité et non à titre nominatif. Si ton TTC augmente tu peux résilier, si ton TTC n'augmente pas c'est non.

Et j'ai bien dit que cela ne concerne que certains forfaits comme le forfait "social" qui ne change pas, comme les petits forfaits mini et accès qui ne changent pas non plus (liste non exhaustive).

Raté, selon les informations que j'ai concernant Bouygues Télécom, il risque d'y avoir pas mal de déçus ...

J'en parlerais plus tard, surement dans la journée.

Oui après c'est du cas par cas d'où la nécessité d'aller voir sur le site directement.

Le mien augmente bel et bien de presque 3€: http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/tva-ill3g-19-jan-2009/fc-3221-71278

Après pour Bouygues je ne suis pas dans le secret des dieux, je suis passé à la boutique de Chatelet et une nana m'a dit qu'ils allaient peut-être l'absorber pour récupérer les déçus des autres opérateurs. Ca me semblait trop beau aussi. A mon avis ils augmenteront comme tout le monde.

De toutes façons quand j'ai lu les forfaits, y'avait déjà +3€ pris en compte dans ma tête donc je ne serai pas déçu :)

[Ashram_]

bonjour tout le monde,

je suis abonné SFR depuis janvier 2010 avec un forfait illimythics 3g+ (sans full internet) et je n'ai reçu aucun mail ou lettre de la part d'SFR concernant la hausse de TVA. Est ce que mon forfait va augmenter?Est ce que je pourrais résilier? merci pour vos réponses ;)

J'ai le même forfait que toi et oui il augmente cf. le lien que j'ai donné: http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/tva-ill3g-19-jan-2009/fc-3221-71278

T'as plus qu'à aller voir de combien selon ton nombre d'heures.

[sebduv]

J'ai le même forfait que toi et oui il augmente cf. le lien que j'ai donné: http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/tva-ill3g-19-jan-2009/fc-3221-71278

T'as plus qu'à aller voir de combien selon ton nombre d'heures.

impeccable ca! par contre je n'ai reçu de la part d'SFR c'est normal?

[Ashram_]

impeccable ca! par contre je n'ai reçu de la part d'SFR c'est normal?

Soit ils n'ont pas ta bonne adresse soit c'est arrivé dans les spams. Le mien était arrivé dans les indésirables. Ma femme a carrément reçu une lettre. Bref c'est bordélique.

[sebduv]

Soit ils n'ont pas ta bonne adresse soit c'est arrivé dans les spams. Le mien était arrivé dans les indésirables. Ma femme a carrément reçu une lettre. Bref c'est bordélique.

en fait j'ai trouvé j'avais pas renseigné d'adresse mail dans mes info personnelles sur le site d'SFR. Du coup est ce que ça change quelque chose si je ne reçoit rien?

[Léviath]

bonjour tout le monde,

je suis abonné SFR depuis janvier 2010 avec un forfait illimythics 3g+ (sans full internet) et je n'ai reçu aucun mail ou lettre de la part d'SFR concernant la hausse de TVA. Est ce que mon forfait va augmenter?Est ce que je pourrais résilier? merci pour vos réponses ;)

Alors POUR TOUTES LES PERSONNES CONCERNÉES PAR SFR : Ce forum n'est pas le service clients, le 900 est donc votre ami ... je ne vais pas répondre individuellement à tout le monde, ça deviendrait vite ingérable.

Après pour Bouygues je ne suis pas dans le secret des dieux, je suis passé à la boutique de Chatelet et une nana m'a dit qu'ils allaient peut-être l'absorber pour récupérer les déçus des autres opérateurs. Ca me semblait trop beau aussi. A mon avis ils augmenteront comme tout le monde.

Tu peux retourner voir la "nana" et lui demander d'arrêter de raconter des conneries, car ce genre de propos (si elle les a vraiment tenu) pourraient bien lui couter sa place.

impeccable ca! par contre je n'ai reçu de la part d'SFR c'est normal?

Comme DÉJÀ dit, si votre adresse mail est NPEI, vous ne recevrez pas de mail. Donc voir avec le SC pour revalider votre adresse mail.

CQFD.

[Ashram_]

en fait j'ai trouvé j'avais pas renseigné d'adresse mail dans mes info personnelles sur le site d'SFR. Du coup est ce que ça change quelque chose si je ne reçoit rien?

Ca change quelque chose pour eux car ils ont obligation de t'informer mais pour toi ça ne change rien car la hausse tu prix TTC te permet de dénoncer ton contrat. Après le fait de ne pas avoir été averti peut peut-être être embêtant dans le cas où tu voudrais résilier avant le 1er février. Dans ton cas j'attendrais 2 semaines pour être sûr à 100% de ce que tu fais. Ou alors tu appelles le 900 pour recevoir le mail mais quelque chose me dit que ce mail va être trèèèèès long à arriver, ou qu'il n'arrivera jamais, comme par magie :)

[Ashram_]

Tu peux retourner voir la "nana" et lui demander d'arrêter de raconter des conneries, car ce genre de propos (si elle les a vraiment tenu) pourraient bien lui couter sa place.

Elle ne m'a pas affirmé qu'ils allaient le faire, elle m'a juste dit qu'on lui avait dit que c'était une possibilité étudiée.

Après pour le fait de perdre sa place, vu comme elle était à l'ouest (genre je suis venue parce que j'ai vu de la lumière) je ne pense pas que ça la travaille.

Bon pour revenir à nos moutons, toi qui est calé en résiliations entre opérateurs, mettons que je passes chez Bouygues aujourd'hui, la résiliation prise en compte par SFR est la date où je vais chez Bouygues (aujourd'hui donc supposons) ou alors la date à laquelle Bouygues les avise?

[Léviath]

Si tu vas chez Bouygues aujourd'hui, tu fera une portabilité et Bouygues s'occupera de tout. La résiliation sera celle au jour ou SFR va recevoir la demande de portable de la part de Bouygues avec un J+10 pour qu'elle soit effective. Tu sera donc officiellement résilié chez SFR (nous sommes le 8 janvier) le 18 janvier 2011.

[Dragonn]

Question idiote mais une adresse hotmail est une adresse NPEI?

[Ashram_]

Si tu vas chez Bouygues aujourd'hui, tu fera une portabilité et Bouygues s'occupera de tout. La résiliation sera celle au jour ou SFR va recevoir la demande de portable de la part de Bouygues avec un J+10 pour qu'elle soit effective. Tu sera donc officiellement résilié chez SFR (nous sommes le 8 janvier) le 18 janvier 2011.

Ok merci j'ai bien fait de te poser la question car je repars pour un mois le 24/01 donc vaut mieux résilier avant.

[Ashram_]

Question idiote mais une adresse hotmail est une adresse NPEI?

Mon adresse est une hotmail et le mail de SFR était dans mes spams, donc... oui

[Léviath]

Question idiote mais une adresse hotmail est une adresse NPEI?

Mon adresse est une hotmail et le mail de SFR était dans mes spams, donc... oui

Donc non, puisqu'il a bien reçu le mail, même s'il est parti dans les indésirables. Une NPEI c'est N'utilise Pas l'Email Indiqué. Genre tu es client depuis 8 ans, tu as changé d'adresse mail mais tu n'as pas prévenu ton service clients ^^