Augmentation TVA pour forfait mobile !

[Vicodin]

@ Haititi

Je pense que si tu change de forfait tu acceptera automatiquement les nouvelles CGV désolé :(

Par contre j'ai pas compris ta question avec les points? :emo_im_undecided:

[Haititi]

Merci pour l'information Vicodin... quelqu'un d'autre pour me le confirmer?

concernant mes points, je voulais les utiliser pour prendre un nouveau téléphone (par exemple l'iphone 4), et ensuite j'aurai voulu résilier en fevrier et prendre un forfait avec portable (le DHD par exemple :) ) chez un autre opérateur... je me retrouverais avec 3 telephones : mon tel actuel, l'iphone 4, et le DHD :D

voila pour l'explication.

[lvri]

Je ne comprends pas l'intérêt Haititi. A quoi vont te servir ces trois téléphones (qui plus est 2 en SIM et un en micro sim et qui seront en plus bloqué opérateur) ??

Soit tu prends tes points, tu acceptes les CGV d'Orange et tu y restes, soit tu résilies et tu vas ailleurs.

Je comprends pas ce genre de messages depuis l'annonce de la hausse de la TVA. Si je prends 5 abonnements maintenant, est ce que je pourrai résilier et garder les 5 téléphones ??

Maintenant, c'est soit tu restes chez ton opérateurs, soit tu pars pour un autre !

Modifié 30 décembre 2010 par lvri

[Vicodin]

@ Haititi

Le problème c'est que tout les opérateurs on changés leurs Cgv donc impossible de résilier sauf si tu veux payer tout les mois restant :P

@ ivri l'intérêt c'est d'avoir plusieurs portable pas cher c'est de les vendre !

[Aviodriver 81]

J'ai eu beau parcourir les CGV, je n'en vois fait mention nulle part.

Ben écoute j'ai pas l'occasion de les parcourir entièrement mais j'ai vraiment eu confirmation de mon IC en magasin et il est formelle ceux qui résilie une offre souscrite ou renouvelé après le 16 nov auront des frais de résiliation... et bien évidement perdrons leur numéros, et pis faut pas croire que les opérateur vous lacheront comme ça, c'est pire que la mafia c'est gens là lol...

[Aviodriver 81]

@ Haititi

Si tu veux résilier en février ne touche pas ton forfait et ne change pas ton mobile, sinon tu te réengage et vu que le 16 nov est déjà dérrière nous tu pourras pas résilier sans frais...

[vertigo35]

+1 pour ivri, ça devient du grand n'importe quoi cette histoire! Que vous vouliez prendre le risque de résilier pour avoir des nouveaux mobiles, ok, c'est votre problème, mais ne venez pas "demander la permission" aux autres membres du forum.

Si ça vous retombe sur le coin du nez, faudra pas venir pleurer. D'autant plus que ça a été répété je ne sais combien de fois que pour les contrats signés (ou renouvelés) après mi novembre, ça semble cuit.

[lvri]

@ Vicodin : je m'en doutais bien, mais je trouve ça complètement idiot. Je sais qu'on va me dire "ouais, mais les opérateurs nous arnaquent à fond, on peut bien le faire". Perso, ce n'est pas une raison.

On peut déjà s'estimer chanceux d'avoir une loi qui nous couvre pour ce genre de hausse.

A mon avis, beaucoup de personnes vont se faire avoir sur ce genre de choses, et je ne viendrai pas les plaindre.

[Adebisi]

Le problème c'est que tout les opérateurs on changés leurs Cgv donc impossible de résilier sauf si tu veux payer tout les mois restant :P

C'est bien beau d'affirmer, mais il faut le prouver. Après comme bcp l'ont dit, il ne faut pas tenter si le diable si on a pas les moyens de combattre.

Ben écoute j'ai pas l'occasion de les parcourir entièrement mais j'ai vraiment eu confirmation de mon IC en magasin et il est formelle ceux qui résilie une offre souscrite ou renouvelé après le 16 nov auront des frais de résiliation... et bien évidement perdrons leur numéros, et pis faut pas croire que les opérateur vous lacheront comme ça, c'est pire que la mafia c'est gens là lol...

Je ne demande qu'a vous croire... parcourez les donc!

Moi je l'ai fait, et je le trouve pas. Donc venu le moment ou je verrai l'augmentation sur ma facture, je la refuserai. ils auront alors deux options: me facturer ce pour quoi j'ai signé, ou me résilier.

Je sais bien qu'ils ne vont pas lâcher comme cela, mais ils auraient déjà du communiquer largement leur tarifs et informer leur personnel en boutique, plutôt que de nous laisser, ignorants que nous sommes, nous abonner et morfler comme si de rien n'était en février car pour ma part, j'ai découvert cela ce matin. (après m'être abonné, et je ne cherche pas spécialement à résilier, juste payer ce qu'on m'a annoncé)!

Je précise que je parle dans mon cas d'un forfait sfr souscrit hier en magasin.

Modifié 30 décembre 2010 par Adebisi

[Aviodriver 81]

+1 pour ivri, ça devient du grand n'importe quoi cette histoire! Que vous vouliez prendre le risque de résilier pour avoir des nouveaux mobiles, ok, c'est votre problème, mais ne venez pas "demander la permission" aux autres membres du forum.

Si ça vous retombe sur le coin du nez, faudra pas venir pleurer. D'autant plus que ça a été répété je ne sais combien de fois que pour les contrats signés (ou renouvelés) après mi novembre, ça semble cuit.

Et pis faut surtout se dire que si vous résilier et qu'il vous mettent des frais de résiliation vous ferez quoi ? Car a dire vrai il n'y a pas trop de recours... Et pis la meilleure des solution est encore d'en parler avec le service client de votre opérateur, je vous conseille de les appelé 2 ou 3 fois pour voir si les avis divergent ou pas.

[Aviodriver 81]

C'est bien beau d'affirmer, mais il faut le prouver. Après comme bcp l'ont dit, il ne faut pas tenter si le diable si on a pas les moyens de combattre.

Je ne demande qu'a vous croire... parcourez les donc!

Moi je l'ai fait, et je le trouve pas. Donc venu le moment ou je verrai l'augmentation sur ma facture, je la refuserai. ils auront alors deux options: me facturer ce pour quoi j'ai signé, ou me résilier.

Je sais bien qu'ils ne vont pas lâcher comme cela, mais ils auraient déjà du communiquer largement leur tarifs et informer leur personnel en boutique, plutôt que de nous laisser, ignorants que nous sommes, nous abonner et morfler comme si de rien n'était en février car pour ma part, j'ai découvert cela ce matin. (après m'être abonné, et je ne cherche pas spécialement à résilier, juste payer ce qu'on m'a annoncé)!

Je précise que je parle dans mon cas d'un forfait sfr souscrit hier en magasin.

On est d'accord mais admettons tu résilie, et au final il te facture des frais de résiliation, tu fais quoi ?

[Adebisi]

Et pis faut surtout se dire que si vous résilier et qu'il vous mettent des frais de résiliation vous ferez quoi ? Car a dire vrai il n'y a pas trop de recours... Et pis la meilleure des solution est encore d'en parler avec le service client de votre opérateur, je vous conseille de les appelé 2 ou 3 fois pour voir si les avis divergent ou pas.

Alors, là, je suis pas d'accord du tout. Leurs services clients sont souvent incompétents. Pour avoir eu affaire a Bouygues (des voleurs), Nrj Mobile (juste incompétents), et SFR (les plus compétents mais tjs incompétents), aucun n'a pu résoudre mon problème.

J'ai été jusqu'au tribunal avec Bouygues sans dépenser un centime et en ne perdant que trois demi journées de taf qui ont été compensées par des dommages et intérêts. Ils me réclamaient presque 500€ de clôture de ligne, soit plus que ce que j'aurais payé si j'avais mené mon abonnement abusif a terme. Or comme ma période d'engagement était finie, ils ont eu tort. je précise que lors d'un appel, ils m'avaient proposé un engagement de 24mois contre réduction et j'avais eu la chance d'avoir enregistré cet appel et d'avoir des témoins. Je n'en ai même pas eu besoin! Un coup d'avocat à 200€ (remboursé) et on en parle plus!

On s'abonne donc on est censé respecter les termes du contrat, c'est aussi valable pour eux! ils ne sont pas tout permis, et il faut arrêter d'avoir peur!

Ceci dit, n'allez pas vous engagez en espérant pouvoir résilier, ce serait vraiment hasardeux.

Je ne résilierai pas car je m'en fous...

Moi dans mon cas, je me battrais pour ces 4€ (voire la résiliation s'ils refusent ces 4€)!

Modifié 30 décembre 2010 par Adebisi

[Haititi]

+1 pour ivri, ça devient du grand n'importe quoi cette histoire! Que vous vouliez prendre le risque de résilier pour avoir des nouveaux mobiles, ok, c'est votre problème, mais ne venez pas "demander la permission" aux autres membres du forum.

Si ça vous retombe sur le coin du nez, faudra pas venir pleurer. D'autant plus que ça a été répété je ne sais combien de fois que pour les contrats signés (ou renouvelés) après mi novembre, ça semble cuit.

desolé mais si cela devient du grand n'importe quoi, c'est en parti dû au réponse comme la tienne.

plusieurs choses a dire sur ta réponse :

primo, je ne demande aucune permission, je recherche tout simplement une information que je n'ai pas trouvé.

secundo, ne vient pas insinuer que je vais venir pleurer sans me connaitre, je ne suis pas de ce genre, j'assume mes choix.

tertio, mon contrat je l'ai signé en 2003, et depuis, j'ai changé plusieurs fois de forfait sur internet ou par téléphone avec le service client, et on ne m'a jamais parlé de nouvelles CGV à signer et à renvoyer, on n'en fait meme pas mention, donc je demande si cela est légitime.

quarto, j'entend ici et là que ce serait depuis le 24 Décembre seulement que les nouvelles CGV sont sorties, et non pas Novembre, raison de plus pour poser la question.

quinto : biien que certains cherchent à revendre leur téléphone, ce n'est pas le cas pour moi, l'iphone est destiné à ma moitié qui en voulait un, et le DHD à moi, quant au vieux (htc Touch Diamond) ben il va aller au placard vu son état.

et sexto, pour le délire : ouaich jvais te péter la gu*****! (humour...)

[creek1098]

Tu pleures comme une madeleine..

Je suis chez sfr et j'ai donc reçu un mail m'informant de la hausse de la tva,et en bas ils ont mis un extrait de la loi chatel comme quoi nous pouvons résilier sans penalité de résiliation.

Extrait du mail:

Informations légales Le texte de la loi de Finances pour 2011 contient les dispositions suivantes : Article 11 : Suppression du taux forfaitaire de TVA sur les offres composites de services de télévisions et de services électroniques. 1 –Le b octies de l'article 279 du code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes : 2 –« b octies : les abonnements souscrits par les usagers afin de recevoir les services de télévision mentionnés à l'article 2 de la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. 3-Le taux réduit n'est pas applicable lorsque la distribution de services de télévision est comprise dans une offre unique qui comporte pour un prix forfaitaire l'accès à un réseau de communications électroniques au sens du 2° de l'article L32 du code des postes et communications électroniques. Néanmoins, lorsque les droits de distribution des services de télévision ont été acquis en tout ou partie contre rémunération par le fournisseur des services, le taux réduit est applicable à la part de l'abonnement correspondant. Cette part est égale, en fonction du choix opéré par le distributeur des services, soit aux sommes payées, par usager, pour l'acquisition des droits susmentionnés, soit au prix auquel les services correspondant aux mêmes droits sont distribués effectivement par ce distributeur dans une offre de services de télévision distincte de l'accès à un réseau de communications électroniques. » Le décalage d'un mois entre l'entrée en vigueur de la disposition fiscale au 1er janvier 2011 et son application effective à compter du 1er février 2011 a été décidé par SFR afin de nous permettre de vous informer en respectant les dispositions de l'article L121-84 du Code de la Consommation : « Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification. » L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation.

[Aviodriver 81]

Alors, là, je suis pas d'accord du tout. Leurs services clients sont souvent incompétents. Pour avoir eu affaire a Bouygues (des voleurs), Nrj Mobile (juste incompétents), et SFR (les plus compétents mais tjs incompétents), aucun n'a pu résoudre mon problème.

J'ai été jusqu'au tribunal avec Bouygues sans dépenser un centime et en ne perdant que trois demi journées de taf qui ont été compensées par des dommages et intérêts. Ils me réclamaient presque 500€ de clôture de ligne, soit plus que ce que j'aurais payé si j'avais mené mon abonnement abusif a terme. Or comme ma période d'engagement était finie, ils ont eu tort. je précise que lors d'un appel, ils m'avaient proposé un engagement de 24mois contre réduction et j'avais eu la chance d'avoir enregistré cet appel et d'avoir des témoins. Je n'en ai même pas eu besoin! Un coup d'avocat à 200€ (remboursé) et on en parle plus!

On s'abonne donc on est censé respecter les termes du contrat, c'est aussi valable pour eux! ils ne sont pas tout permis, et il faut arrêter d'avoir peur!

Ceci dit, n'allez pas vous engagez en espérant pouvoir résilier, ce serait vraiment hasardeux.

Je ne résilierai pas car je m'en fous...

Moi dans mon cas, je me battrais pour ces 4€ (voire la résiliation s'ils refusent ces 4€)!

Fais attention a ce que tu dis (sans aucune agréssivité de ma part), si tu es compétent en démarche administrative et en actions judiciaires, c'est pas le cas de tout le monde donc suite a tes paroles certains vont ce sentir pousser des ailes et cela risque de mettre plus dans la m.... qu'autre choses, car les actions mené contre les opérateur ne se termine pas souvent bien pour le client. Sinon je comprend tout a fait ton mécontentement, je prend 4 euros sur mon webphone en février, donc pas très content, heureusement que j'ai mon offre colaborateur qui est là

Modifié 30 décembre 2010 par Aviodriver 81

[lvri]

Et bien Haiti, si tu tentes ta chance, tiens nous au courant de ce qui se passe.

Quand à l'Iphone pour ta moitié, ne serait il pas plus judicieux de lui résilier son contrat en février aussi ?

[Léviath]

Bonjour tout le monde!

alors je m'inscris finalement à ce forum que je suis depuis pas mal de temps!

j'espère que vous pourrez m'aider!

voici mon problème :

j'ai souscris en Aout 2010 à un forfait Edition Speciale Origami Jet illimité 24h/24 7j/7 avec tout compris, que je paie 105 €/mois, engagement de 12 mois.

en faisant mes recherches, j'ai vu que Orange n'allait pas augmenter mon forfait, geste commercial apparement... qui me saoul grave vu que je voulais profiter de la hausse de la tva pour résilier ! :D

je voudrais savoir, si je change de forfait aujourd'hui en allant sur le site de Orange, et que je choisi un Origami Star, est ce que j'aurai le droit de resilier mon forfait à partir de fevrier? ou est ce que le fait de changer de forfait m'impose d'accepter les nouvelles CGV ?

de plus, j'ai 3800 points orange... j'aurai voulu savoir si le fait de changer de mobile avec mes points posait problème?

en fait, ce que j'aimerai c'est changer de forfait en origami Star, utiliser en meme temps mes 3800 points pour changer de mobile tout de suite, puis resilier à partir de fevrier, pour quitter orange et m'acheter encore un autre téléphone avec un forfait que je choisirais, et si possible utiliser la portabilité du numéro pour garder mon ancien numero :D (je reve peut etre... lol)

j'espère que vous pourrez me conseiller !

merci d'avance.

1) Pas de résiliation avec Origami Jet.

2) Si tu changes aujourd'hui tu acceptes les nouvelles CGV donc pas de résiliation possible non plus.

Au mieux tu peux tenter une petite négociation avec ton service clients pour gratter quelques euros ici et là ... mais rien de plus.

[Adebisi]

On s'abonne donc on est censé respecter les termes du contrat, c'est aussi valable pour eux! ils ne sont pas tout permis, et il faut arrêter d'avoir peur!

Ceci dit, n'allez pas vous engagez en espérant pouvoir résilier, ce serait vraiment hasardeux.

il n'y a pas à se sentir pousser des ailes, on ne joue pas avec le feu...

Ceux qui se sont abonnés sans avoir connaissance cette future augmentation devraient pouvoir continuer avec le même prix (ou au pire pour l'opérateur: pouvoir résilier).

Ceux qui se sont abonnés après avoir entendu parler de cette augmentation et dans l'espoir de résilier en Février risquent de se retrouver coincés (mais ça peut aussi passer car pour l'instant personne n'a cité les CGV sfr où c'est inscrit).

Perso, j'irai pas prendre une seconde ligne!

[Khoral]

Je précise que je parle dans mon cas d'un forfait sfr souscrit hier en magasin.

Sur un contrat SFR réalisé hier en boutique, il n'y a pas une ligne avec écrit un truc genre "Votre forfait coûte XX euros jusqu'au 31/01/11 puis YY euros à partir du 01/02/11" ?

Si c'est le cas, et si le forfait dont tu parles est bien un forfait concerné par la hausse des prix, alors t'es ok.

[david_run]

Ce serai peut être bien de faire un post épnglé en tête du forum "Opérateurs et revendeurs" récapitulant les principales informations légales et les procédures à suivre.

C'est un peu fouilli ce post et il est dur d'y trouver des infos.

D.

[dieforelle]

J'ai souscrit le 13/12 chez sfr un forfait bloqué mtv en passant par phonehouse pour le telephone, personne ne m'a parlé de cette augmentation, ce n'est pas marqué sur mon unique feuille du contrat que j'ai signé.

Ma ligne fut activée dans la journée et je n'ai rien reçu de la part de sfr à part ma premiere facture sur laquelle rien n'est écrit non plus.

[VTR]

Je remercie "pikatchu1024" d'avoir mis Ce lien qui permet de tout tirer au clair rapidement.

Ce serait bien pour éviter les questions de l'insérer dans le premier post

Donc en sachant ça:

je choisi la solution 11 b du lien

je mets Mme chez Virgin sur le forfait divine 4H + 5 n° illimités

je récupère un samsung galaxy S de Virgin et vends mon HTC Héro

Je désimlocke grâce à frandroid le galaxy S, je mets une belle ROM que je trouverais ici

Mme garde son samsung wave dont elle est satisfaite

et tout le monde est content :D

Cout de l'opération: tout dépendra de la revente du HTC Héro, mais les 129 € de Virgin devraient s'effacer :P

c'est bon cette loi :D

[vertigo35]

desolé mais si cela devient du grand n'importe quoi, c'est en parti dû au réponse comme la tienne. Parce que certains s'obstinent à vouloir qu'on leur confirme quelque chose qui a été réfuté plusieurs fois.

plusieurs choses a dire sur ta réponse :

primo, je ne demande aucune permission, je recherche tout simplement une information que je n'ai pas trouvé. Information maintes et maintes fois répétée.

secundo, ne vient pas insinuer que je vais venir pleurer sans me connaitre, je ne suis pas de ce genre, j'assume mes choix.

tertio, mon contrat je l'ai signé en 2003, et depuis, j'ai changé plusieurs fois de forfait sur internet ou par téléphone avec le service client, et on ne m'a jamais parlé de nouvelles CGV à signer et à renvoyer, on n'en fait meme pas mention, donc je demande si cela est légitime. Relis les CGA de ton abonnement initial, tu verras qu'il y a un article précisant que si tu te réengages, tu acceptes que les nouvelles CGA en vigueur remplacent celles du début de ton abonnement.

quarto, j'entend ici et là que ce serait depuis le 24 Décembre seulement que les nouvelles CGV sont sorties, et non pas Novembre, raison de plus pour poser la question. Ca montre bien que c'est un sacré bordel et que personne n'est réellement au courant de ce qui est faisable ou non, excepté ceux qui étaient abonnés avant novembre.

quinto : biien que certains cherchent à revendre leur téléphone, ce n'est pas le cas pour moi, l'iphone est destiné à ma moitié qui en voulait un, et le DHD à moi, quant au vieux (htc Touch Diamond) ben il va aller au placard vu son état. Ca fait cher le cadeau si tu te retrouves avec 2 abonnements à payer, plus cher qu'un renouvellement avec tes points, mais bon si t'as les thunes, fonce!

et sexto, pour le délire : ouaich jvais te péter la gu*****! (humour...) :emo_im_kissing: sans rancunes

Modifié 30 décembre 2010 par vertigo35

[Vicodin]

@ david_run Ta raison :s

sinon des idées pour mon cas ? :mad:

[Aviodriver 81]

Sur un contrat SFR réalisé hier en boutique, il n'y a pas une ligne avec écrit un truc genre "Votre forfait coûte XX euros jusqu'au 31/01/11 puis YY euros à partir du 01/02/11" ?

Si c'est le cas, et si le forfait dont tu parles est bien un forfait concerné par la hausse des prix, alors t'es ok.

Qu'est ce qu'il faut pas lire...