Augmentation TVA pour forfait mobile !

[pikatchu1024]

sur le forum sfr ils ont tout supprimé j'halucine la....quelle censure!

[pikatchu1024]

ah non fausse alerte surement une mise à jour :) oui c'est en effet la date retenu ce qui ont souscrit après le 13 ne peuvent pas résilier apparemment :)

[Vicodin]

ah non fausse alerte surement une mise à jour :) oui c'est en effet la date retenu ce qui ont souscrit après le 13 ne peuvent pas résilier apparemment :)

Bonsoir ! :)

Je cherchais desesperement cette date ! merci ! :)

Mais j'ai un problème :( J'ai souscrit en ligne un abonnement chez SFR (illimythics) le 12/12 le HTC desire HD mais j'ai reçu et donc activé ma ligne le 14/12

Es ce que je pourrais donc résilier "grâce" a la hausse de la tva?

ps : c'est mon premier post :D

[rek1]

Thesee, pourquoi tu as renouvelé ton contrat ? Il te suffisait d'attendre sagement pour résilier ou pour leur demander un énorme geste commercial ! Tu t'es un peu précipité.

Ton nouveau forfait va commencer en janvier, du coup, je ne sais pas comment ça se passe. De plus tu l'as fait par téléphone, mais aucun contrat de signé .......

Si tu viens de le faire, tu as encore le droit de te rétracter (7 jours). Comme ça, tu restes à ton ancien forfait, tu patientes le temps de recevoir ton courrier, et après, tu négocies !

bonjour

ivri,

merci pour ta réponse, pour la petite histoire je ne me suis pas du tout précipite , en fait je viens de vérifier sur mon portable que la date d'arriver de mon téléphone au point relais était le 14/12 et pour la petite histoire, la date ou la nana du service commerciale ma fait renouveller etait le samedi 5 decembre.

elle m'avait appelé quelques semaine avant, mais comme le tel que je voulais était en rupture on a fait le renouvellement le 5 et chose extraordinaire le tarif de ce jour ne correspondait pas a ce qu'elle m'avait proposé avant mais j'avais quand même accepte (30€ d'écart), soit 179€.

6 jours après ne voyant pas arriver le phone j'appelle le service client, et la personne me dit je vois bien le changement de forfait mais pas le changement de mobile, la je dit c'est extraordinaire j'ai renouvelé pour le téléphone en partie, j'appelle donc le service résiliation (étant dans le délais de 7jours) et la je tombe sur nana qui me confirme qu'elle ne vois pas la commande du mobile.

La je m'étonne et garde mon calme (elle n'a rien a voir) elle me dit vous a t-elle donné un numéro de commande plus point relais, je lui dit non, et quand plus ils les ont reçu seulement la veille, bref après négociation on tombe a 119€ et elle me commande donc le téléphone. (numéro jour de livraison, point relais) et je le reçois avec même un jour d'avance.

J'ai voulu râler me plaindre pour cette pratique douteuse de la commerciale en me disant que c'était pas a moi de me battre pour obtenir une chose qu'on m'a vendu.... mais bon pas trop le temps la réception du tel ma calmé mais le conflit aurais pu être autre.

Donc comme j'ai dit dans mon premier post dans les première négociation avant commande je me souviens avoir dit a la commerciale que c'était cool tant que je ne dépassait pas les 60€ psychologique, je payais environ 55 et la pour 2.50 j'avais le forfait webphone une heure d'appel en plus (soit 4h) et mes appel illimité qui commencerais à 19h au lieu de 20h. (pas entendu parlé de l'eventuel augmentation)

Quoi qu'il en soit je ne suis pas sur de vouloir résilier vu le forfait qui m'a l'air d'être de toute façon compétitif, mais avoir les clefs en main pour a la limite réévaluer mon réel besoin en terme de forfait, et pour une fois si nous aussi on peut jouer contre ses grosses boites qui n'hesite pas a profiter des situations pour s'enrichir encore plus, (teleponie et autre canal sat qui pratique encore leur reconduction tacite.....) et surtout avec ce que j'ai du faire pour obtenir ce fichu telephone.

et au fait quand la tva est passé a 5.5% ma facture elle n'a pas diminuer.........

cordialement

ps : dsl pour le pavé

Modifié 30 décembre 2010 par thesee

[pikatchu1024]

Bonsoir ! :)

Je cherchais desesperement cette date ! merci ! :)

Mais j'ai un problème :( J'ai souscrit en ligne un abonnement chez SFR (illimythics) le 12/12 le HTC desire HD mais j'ai reçu et donc activé ma ligne le 14/12

Es ce que je pourrais donc résilier "grâce" a la hausse de la tva?

ps : c'est mon premier post :D

tas reçu le mail de SFR concernant la hausse de TVA?

[Khoral]

Ça y est, j'ai reçu un mail qui me dit que mon abonnement va augmenter de 1.99€...

Chez Free xD

[vertigo35]

Pour ceux qui ont souscrit récemment ou qui comptent le faire prochainement en espérant résilier immédiatement après, je viens de trouver une jurisprudence assez similaire à notre cas.

http://www.leparticulier.fr/upload/docs/application/pdf/2009-11/cass._civ._19_11_2009_n_08-21645.pdf

Il s'agit d'une décision d'un pourvoi en cassation de novembre 2009 impliquant FREE et un des ses clients dans lequel l'opérateur perd au final. Mais ça laisse imaginer le long parcours juridique auquel vous risquez de faire face avant d'avoir (peut-être) gain de cause (il a perdu en 1er jugement en juillet 2008 donc plus d'un an de procédure).

En gros, le client situé en zone non dégroupée a attaqué FREE car il ne lui fournissait pas la TV numérique (normal en zone non dégroupée). Sauf que FREE invoque la mauvaise foi du client par l'article 1134 du code civil, arguant qu'il avait été prévenu plusieurs fois que la TV n'était possible que sur les lignes compatibles et qu'il a donc contracté en toute connaissance de cause. Et ça a fonctionné en premier jugement, le client a été débouté.

Bref, tout ça pour dire que les opérateurs pourraient considérer votre résiliation comme abusive et invoquer cet article et votre mauvaise foi puisque vous avez été informés qu'une hausse de la TVA allait avoir lieu et qu'elle allait être impactée sur vos forfaits.

Est-ce que le jeu en vaut vraiment la chandelle?

Art 1134 code civil :

Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.

Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.

Elles doivent être exécutées de bonne foi.

Modifié 30 décembre 2010 par vertigo35

[petiteréglisse]

Je lis plus ou moins depuis le début !

Vertigo : bien ce que je pensais en lisant les post de Léviath au sujet des CGV, les parties sont supposées être de bonne foi, là il sera évident que non.

Perso, je n'ai encore rien reçu, et je ne sais pas si je vais avoir quelque chose : j'ai modifié mon forfait par téléphone début décembre (le 7/8 par là), mais le changement de forfait effectif n'a eu lieu que le 12/13 décembre, du coup comme c'est pile la date retenue, à mon avis c'est mort.. :(

Je les appellerai pour vérifier je pense !

[Alojzy]

Je savais que ce topic allait partir en sucette B)

En une soirée le topic prend 5 pages, faudrait peut être éditer le premier post et y mettre les infos pertinentes.

[t-bo]

Hello,

Je viens ajouter mon grain de sel. Etant chez orange, je suis parti chez SFR en faisant une portabilité le tout via internet. Ma ligne sera effective le 10 janvier comme je l'ai demandé.

A voir ce que j'aurais, car normalement encore engagé 1 an. Mais comme le stipulait ma lettre reçu je peux résilier sans frais. Donc si leur processus est bien fait je devrais ne pas avoir de frais.

D'autres ont également fait la même chose, on en sera plus dans une semaine...

[lvri]

J'ai reçu le mail de SFR hier soir. Maintenant, il n'y a plus qu'à attendre le nexus S en France en espérant qu'il arrive en import chez Meilleur Mobiles avec des abonnements Bouygues.

Bye Bye SFR !!!

[myrtile]

@ pikatchu1024

ET vous pourquoi dite vous que le 13/12 es la date limite ?

Moi toujours rien reçu et ma mère non plus .

[thejoker]

pour resumer :

pour resilier faut PAS demander des infos à SON operateur car il ne veut que vous garder et c'est le boulot des CC!

vous pouvez resilier si augmentation du tarif et le faire des que vous en etes informé......mais pour resilier ne contacter pas votre operateur mais le futur operateur!!

enfin et surtout resilier n' a d'interet que dans deux cas :

forfait moins cher :/ (apparement je pense que tous les forfaits de tous les operateurs vont augmenter et qu'au final on paira plus..)

et meilleur phone :( (à moins d'avoir acheté avant avril 2010, vous devriez tous avoir un desire et donc aucun interet de changer avant la sortie du NEXUS S, LG ou futur autre smartphone plus puissant et aussi susceptible d'etre stable et evolutif..)

[Vicodin]

@ pikatchu1024

J'ai pas encore recu de courrier mais sur la facture j'ai bien deux taxes 19,6 et 5,5 :/

[pacman]

@ pikatchu1024

J'ai pas encore recu de courrier mais sur la facture j'ai bien deux taxes 19,6 et 5,5

Pareil que toi, en attente du courrier, sa devient chaud il reste un jour pour nous avertir, il me semble que si SFR ne respecte pas le délai d'un mois pour prévenir d'une augmentation on peut résilier immédiatement.

Modifié 30 décembre 2010 par pacman

[Khoral]

Pareil que toi, en attente du courrier, sa devient chaud il reste un jour pour nous avertir, il me semble que si SFR ne respecte pas le délai d'un mois pour prévenir d'une augmentation on peut résilier immédiatement.

Non, tu peux juste réclamer à rester sur l'ancien tarif (puisqu'ils ne t'ont pas prévenu, ils n'ont pas le droit d'augmenter le tarif).

Faire une résiliation sans frais pour ce motif, ça ne peut être accordé que par un juge.

[Adebisi]

Bonjour, je suis tout nouveau puisque j'ai acquis un HTC Desire HD hier à Darty pour Noël avec un sorfait SFR ILLIMYTHICS 5 WEBPHONE PRO XL 3h pour 12mois à 65,90€ par mois. Je n'avais pas d'abonnement en cours. il s'agit donc d'une nouvelle ligne sans portabilité, ni quoi que ce soit.

Ce matin en cherchant des infos sur l'utilisation du téléphone je tombe sur un article parlant d'augmentation des prix, de résiliations, etc. Je me dis, "et m**** a peine engagé, cela va augmenter". Mais dans la foulée, qu'on pourra si on refuse cette augmentation résilier... Trop beau pour être vrai!

Je regrette qu'on ne m'aie pas fait part de cette augmentation qui fait grand bruit sur Internet lors de ma souscription car cela passe mon forfait à 70€ et un autre opérateur aurait pu être préféré.

Par contre, dans ce que j'ai signé et ce qu'on m'a remis, c'est les CGV de novembre, où il n'est nulle part fait question de la possibilité de résilier en cas d'augmentation (ou alors cela m'a échappé) comme certains on pu le publier. Il est mentionné ce paragraphe, mais je crois qu'il ne concerne que les forfaits bloqués:

"En cas de hausse des tarifs du Service Principal ( cf. article 12.2.4 des CGA), vous avez la possibilité de résilier votre contrat. Cette résiliation peut être demandée, dans le délai indiqué, pendant la période minimale d’abonnement, sans paiement des mois restants.

Pendant chacune de vos premières périodes minimales d’abonnement sur une offre d’abonnement, SFR s’engage à ne pas augmenter les tarifs du service principal, sauf à ce que cette augmentation résulte d’une décision règlementaire"

Bref, je trouve cette augmentation abusive car si elle est prévue (j'ai pu voir que je passerai à 70€ par mois sur le site d'SFR), j'aurais du en être informé. Or on m'a remis une "Fiche d'information standardisée".

Après avoir lu pratiquement toutes les pages, je ne vois pas ce qui change le 16/11. Pourquoi certains seraient avantagés? Mon offre est "valable du 16/11/10 au 31/12/10" et les CGV sont datées de Novembre, je ne vois pas pourquoi je devrais raquer plus en février!

Donc voici mes deux questions:

1 réaliste: pensez vous que je puisse exiger de garder ce pourquoi je me suis abonné: forfait à 66€/mois. Et obtenir gain de cause facilement?

2 utopiste: résilier et bénéficier d'un nouveau tel pr ma femme?

Merci.

[Vicodin]

Pareil que toi, en attente du courrier, sa devient chaud il reste un jour pour nous avertir, il me semble que si SFR ne respecte pas le délai d'un mois pour prévenir d'une augmentation on peut résilier immédiatement.

J'espere !

[pikatchu1024]

@ pikatchu1024

ET vous pourquoi dite vous que le 13/12 es la date limite ?

Moi toujours rien reçu et ma mère non plus .

c'est la date qui circule sur le forum SFR en gros c'est vite fait, si tas recu le mail c'est bon autrement:s

[Vicodin]

Mais Moi je suis bien concerné par l'augmentation j'ai fait mon forfait le 12/12 et toujours pas de lettre reçu :(

Enfaite l'ambiguïté c'est d'avoir fait le forfait le 12 décembre et l'avoir activé le 14 décembre

mais normalement c'est bon non? Le contrat je l'ai accepté le 12 décembre pas le 14 ! :)

Modifié 30 décembre 2010 par Vicodin

[PhilC]

Bonjour,

abonnement pris le 05/10 et toujours pas de nouvelle de nos chers amis de chez SFR.

Concrètement, il se passe quoi si je ne suis pas prévenu avant le 31/12 à minuit?

(en gros quels sont les choix qui s'offrent à moi... en sachant que la résiliation serait la meilleure solution pour moi!)

Merci pour les réponses.

A+

Phil

[Aviodriver 81]

Salut tous le monde, pour petite infos, si vous avez renouvellé après le 16 novembre 2010 vous ne pourrez pas résilier votre offre en invoquant la hausse de TVA. Dans les CGV parrus en dates du 16 novembre un risque de hausse de TVA est mentionné donc le client est au courant et a signé sous ces conditions, je me suis fait validé l'infos par mon ingénieur commerciale SFR. Pour tous les autres c'est open bar, vous pouvez vous faire plaisir, par contre rien de sûre mais il serait très probable qu'aucune portabilité ne soit possible dans ce cas donc si vous resilié votre offre une perte du numéro en découleras.

[Vicodin]

Pourtant moi quand j'ai "signé" il était écrit nul part la possible hausse du prix :s

[Haititi]

Bonjour tout le monde!

alors je m'inscris finalement à ce forum que je suis depuis pas mal de temps!

j'espère que vous pourrez m'aider!

voici mon problème :

j'ai souscris en Aout 2010 à un forfait Edition Speciale Origami Jet illimité 24h/24 7j/7 avec tout compris, que je paie 105 €/mois, engagement de 12 mois.

en faisant mes recherches, j'ai vu que Orange n'allait pas augmenter mon forfait, geste commercial apparement... qui me saoul grave vu que je voulais profiter de la hausse de la tva pour résilier ! :D

je voudrais savoir, si je change de forfait aujourd'hui en allant sur le site de Orange, et que je choisi un Origami Star, est ce que j'aurai le droit de resilier mon forfait à partir de fevrier? ou est ce que le fait de changer de forfait m'impose d'accepter les nouvelles CGV ?

de plus, j'ai 3800 points orange... j'aurai voulu savoir si le fait de changer de mobile avec mes points posait problème?

en fait, ce que j'aimerai c'est changer de forfait en origami Star, utiliser en meme temps mes 3800 points pour changer de mobile tout de suite, puis resilier à partir de fevrier, pour quitter orange et m'acheter encore un autre téléphone avec un forfait que je choisirais, et si possible utiliser la portabilité du numéro pour garder mon ancien numero :D (je reve peut etre... lol)

j'espère que vous pourrez me conseiller !

merci d'avance.

[Adebisi]

pour petite infos, si vous avez renouvellé après le 16 novembre 2010 vous ne pourrez pas résilier votre offre en invoquant la hausse de TVA. Dans les CGV parrus en dates du 16 novembre un risque de hausse de TVA est mentionné donc le client est au courant et a signé sous ces conditions, je me suis fait validé l'infos par mon ingénieur commerciale SFR.

J'ai eu beau parcourir les CGV, je n'en vois fait mention nulle part.