Aller au contenu

Augmentation TVA pour forfait mobile !


FourFourTwo

Recommended Posts

  • Réponses 2,8k
  • Créé
  • Dernière réponse

Top forumeurs sur ce sujet

Justement la DGCCRF et ils ne savent pas ce que SFR va faire ca été supposé comme c'est marqué sur Znet ou l'UFC que choisir.

Si c'était pas une rumeur SFR confirmerai hein :P

Le truc c'est que pour la résiliation est possible, car y a 2 éléments, la clause et la hausse (donc le changement du prix) or le seul problème était sur une clause de nos contrats qui disait qu'on ne pouvais pas résilier et cette clause est jugé comme nul donc on ne doit plus en tenir compte (SFR aussi mais il prend son temps...). La hausse elle est toujours présente. Et c'est la hausse qui te permet de résilier ou pas, la clause elle te dit si tu dois payer ou pas. Ce sont deux éléments différents.

Je sais pas si tu voie ou je veux en venir :|

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Juste à titre d'information, Bouygues vous rembourse 80€ sur votre compte bancaire suite à l'ouverture d'une ligne mobile.

Par içi

Est-ce que vous pensez que cela fonctionne aussi si on prend un forfait Universal Mobile ? Est-ce qu'Universal Mobile est considéré comme Bouygues ?

Pour moi oui, mais vu qu'il n'y a pas de précision, je doute...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Dans mon entourage, une personne avait contracté un contrat chez SFR en décembre et avait contacté le service client pour une résiliation sur le motif de l'augmentation de la TVA.

Ce lundi, SMS reçu avec l'information que le forfait n'allais pas être augmenté, après contact au service client, même préicsion que Léviath.

Le SC a précisé que certains client ont reçu l'augmentation, mais qu'elle serai remboursée sur la facture suivante.

Il semble bien que SFR revienne dans les clous ;)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je sais pas si tu voie ou je veux en venir :|

Non, mais essaie de faire un peu d'effort sur l'orthographe et la grammaire stp :/ J'veux pas être méchant, mais ça aiderait.

Pour ce que j'en ai compris, tu veux dire qu'il y a écrit dans les CGV "Hausse = Résiliation sans frais", ce qui est faux.

Dans les CGV, il y a un rappel du code de la consommation, qui dit (résumé hein) "Hausse = courrier 1 mois avant puis possibilité de résiliation jusqu'à 4 mois après l'entrée en vigueur de la hausse"

Donc, si tu n'as pas reçu de courrier, pas de résiliation possible.

Par contre, si tu ne reçois pas de courrier et que tu constates une hausse effective du tarif TTC, tu es en droit de demander une application des conditions tarifaires que tu as signé, et donc de repasser sur l'ancien tarif, avec remboursement des trop perçus.

@iboodron : Tu peux aussi prendre un Neo.3 (qui propose de bons tarifs sur les portables avec un 3h par exemple), puis 3 mois après changer pour un Evasio 1h+1h. C'est ce que j'ai fait, c'est gratuit et plus rentable que d'attaquer direct sur un Evasio, si tu veux un téléphone haut de gamme ^^

Modifié par Khoral
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je sais pas si cela a été dit ici, je viens d'entendre sur Europe 1, que sfr et orange ne répercuterai pas la hausse de tva.

A cause, disent ils de confusions chez les clients...

J'imagine que vous lirez cette news ici ou ailleurs pour plus d' infos

grillé par Jaktens

Modifié par bobero
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

SFR vient donc de se fendre d’un communiqué de presse des plus directs, et sensé mettre les choses au clair l’augmentation de la TVA sur ses offres mobile :

« SFR a décidé de ne pas mettre en œuvre le projet d’augmentation des tarifs pour ses abonnés Mobile à la suite de la hausse de la TVA. SFR, qui avait déjà décidé de ne pas répercuter l’augmentation de la TVA pour une grande partie de ses abonnés, a écouté les clients Mobile qui ont exprimé leur incompréhension face à la complexité générée par le changement de TVA.

« Les informations et rumeurs contradictoires circulant depuis début janvier ont généré une grande confusion auprès de nos clients » a déclaré Frank Cadoret, Directeur Général Grand Public chez SFR. « Pour notre part, nous avons décidé de clarifier les choses en ne mettant pas en œuvre le projet d’augmentation pour nos abonnés Mobile. Ainsi, SFR prenant à sa charge la hausse de la TVA, tous les clients auront conservé le tarif qu’ils avaient souscrit. C’est un engagement fort de SFR envers ses clients que je suis heureux de pouvoir annoncer. »

Comprenez : vous n'allez sans doute pas payer plus cher, mais vous n'allez pas pour autant pouvoir résilier votre forfait qui vous pèse depuis des mois pour récupérer un nouveau combo forfait 12/24 mois + mobile flambant neuf chez un concurrent. Une façon de faire comme une autre, me direz-vous. A moins que je ne fasse tout simplement fausse route. Mais permettez-moi d'en douter...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Donc, si tu n'as pas reçu de courrier, pas de résiliation possible.

Par contre, si tu ne reçois pas de courrier et que tu constates une hausse effective du tarif TTC, tu es en droit de demander une application des conditions tarifaires que tu as signé, et donc de repasser sur l'ancien tarif, avec remboursement des trop perçus.

Khoral, je suis totalement d'accord avec toi, mais j'ai un autre problème. On ne m'a pas envoyé l'information alors je suis allé la chercher !

Je n'ai reçu aucune lettre de la part de SFR ; néanmoins, je les ai appelés trois fois : deux fois pour leur demander si j'étais concerné par la hausse, et leur dire que je n'avais rien reçu comme courrier ; et une troisième fois pour redemander si j'étais concerné par la hausse, et savoir si je pouvais donc résilier sans frais. à chaque fois on m'a dit que j'étais concerné et la dernière fois, on m'a répondu que j'étais éligible à la résiliation sans frais.

Du coup, j'ai sauté sur une offre Bouygues avec portabilité ; SFR peut-il sérieusement considérer que je n'ai pas été informé et que je n'ai droit qu'à un retour au prix d'antan ??

Merci d'avance ;)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

Du coup, pour les personnes qui comme moi viennent aujourd'hui de demander leur résiliation en s'abonnant à un autre opérateur, comment ça va se passer ?

Hors de question que je me retrouve avec deux forfaits en même temps...4 même car on l'a fait tous les deux ce midi avec ma femme.

En tout cas pour le moment, je n'ai rien reçu de la part d'SFR.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

pareil pour moi, j'ai souscrit un forfait Bouygues Mardi dernier pour ma copine (entraînant résiliation SFR + portabilité), du coup il se passe quoi ?

On annule tout ?

Ils commencent à me soûler SFR, mais d'une force .............

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

moi j'ai pas encore changé ... mais c'est pas très légal à mon avis !

on ne peut pas envoyer une lettre stipulant que ton forfait va augmenter et dire minute papillon ... en fait je vais pas le faire ...

en meme temps on risque pas grand chose non? vu qu'on peut résilier facilement sur virgin mobile; faut peut etre ne pas demander la portabilité pour pas avoir de probleme et passer manuellement en mobicarte ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

D'un autre côté, il s'agit d'un communiqué de presse. Tant que les abonnés concernés ont ni reçu de courrier ou de mail leur annonçant que leur forfait ne va pas augmenter, il est alors toujours possible de résilier.

Même si l'annonce date d'aujourd'hui, la date effective sera celle de la réception du courrier/mail. Enfin, çà parait être du bon sens....

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

moi je viens de recevoir un sms concernant sfr comme quoi il n augmentent par leur tarif du a la hausse de la tva tout ca pour eviter de perdre trop de client les en..... moi j ai bien envoyer ma lettre et ils ont bien reçu le recommander . comment ca va se passer du coup ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je pense que ça va être u gros cafouillage tout ça. J'ai fait ma demande de portabilité également ! Comment ça va se passer maintenant ??

Impossible de les joindre par téléphone ! Il faut absolument que l'ARCEP ou la DGCCRF clarifie les choses le plus rapidement possible pour tous ceux ayant fait une portabilité avec le 07/02, date de l'annonce de la "non augmentation" de la TVA !

EDIT : questions / réponses sur le site de la DGCCRF :

Dans le cas où l’opérateur décide de renoncer à la modification des conditions

contractuelles qu’il a précédemment notifiée au consommateur, ce dernier bénéficiet-il cependant du droit à résiliation sans pénalités s’il avait déjà adressé sa demande

de résiliation ?

Si le consommateur avait déjà envoyé sa demande de résiliation, le contrat doit être résilié sans pénalités

http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/consommation/telephone_internet/questions_reponses/hausse_tva.pdf

Modifié par lvri
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Rejoignez la conversation

Vous pouvez poster maintenant et vous enregistrez plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour poster.

Invité
Unfortunately, your content contains terms that we do not allow. Please edit your content to remove the highlighted words below.
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.




×
×
  • Créer...