ILLIMYTHICS 5 Connect

[Léviath]

Cool ^^ des beaux papiers qui vont remplirent la corbeille xD

Pis l'Arret de Cassation là, ça concernait 2 professionnels, rien à voir avec les cas ici xD

J'adore ces pseudo juristes du dimanche ^^

[Risike]

Léviath, unicyclon va porter plainte contre toi, pour insulte "juriste du dimanche", fait attention !

JP75, on parle de téléphones Android là. Le Wave n'est pas sous Android. Le problème avec le CONNECT ne concerne que les applications Google : Android Market et Google Talk. Et la TV accessoirement.

[unicyclon]

J'adore ces pseudo juristes du dimanche ^^

Ma réponse pourrait se résumer en 3 mots, mais ce serait parfaitement discourtois et non constructif.

Je vais donc disconvenir, mais pas du tout respectueusement. Le fait qu'un arrêt concerne deux professionnels ne s'oppose pas du tout à l'utilisation de la jurisprudence en question dans un litige entre un particulier et un professionnel à condition que la qualité des personnes impliquées dans le litige n'ait été un critère déterminant pour aboutir à la décision finale. Ce n'est pas le cas ici.

En l'occurence, tu aurais peut-être du chercher un peu si la résistance abusive a déjà été retenue lors de jugements opposant un particulier à un professionnel. Je te laisse t'amuser, c'est pas très dur à trouver : il y en a beaucoup.

Indice : Il y en a même dans la liste des pourvois que j'ai citée.

Maintenant, je te signalerais juste que si ton comportement est absolument irrespectueux, il est par contre parfaitement représentatif de la qualité du service clients SFR que je perçois au quotidien : l'opérateur a beau avoir tort, il a raison quand même.

Et si les papiers remplissent la poubelle, ce sera le problème de l'opérateur qui, s'enlisant dans sa mauvaise foi, ne fera que donner des munitions (et de gros calibre) à la partie adverse. Ce serait plutôt une excellente chose.

De plus, on est samedi.

Modifié 17 juillet 2010 par unicyclon

[Gils]

J'ai pas tout suivuit c'est quoi le problème avec la formule connect ?

Vous avez pas acces a la TV au market et vous pouvez quenaviguer sur internet ?

Ba oui c'est ça la différence entre le connect et le webphone...

avant c'était plus explicite le forfait s'appellait Full Internet... donc sous entendu que l'autre c'était pas full internet...

Avec le protocole SL2SFR vous avec acces a la 3G/3G+ (je c'est pas si c'est une histoire d'ouverture de port ou non) les logiciels qui demande l'acces à internet autre que le navigateur sont bloqués...

Voila

(euh parcontre si je suis HS soyait pas trop méchant j'ai laché ce post depuis au moins 2 semaines ;) )

[kendael]

@Gils : justement depuis le 22 juin le Market et SFR TV sont sensés marcher avec les forfaits Connect. En revanche ce n'était effectivement pas le cas au début.

[unicyclon]

Vous avez pas acces a la TV au market et vous pouvez que naviguer sur internet ?

Pour la TV, elle est prévue dans la fiche tarifaire pour le forfait Connect. Le fait qu'elle ne fonctionne pas sur le forfait Connect est donc une violation par SFR de son propre contrat (obligation de résultat oblige).

Pour le Market, il n'est effectivement pas prévu au contrat. Mais le fait que cette possibilité soit indiquée dans les pages d'assistance de SFR pourrait constituer une violation des articles L.111-1 et L.121-1 du Code de la Consommation. C'est tout l'objet de cette action.

Pour le reste, si tu lis la fiche tarifaire, tu constateras que les seules différences contractuelles entre le forfait Connect et le forfait Webphone sont les mails et le débit. Il est à part ça tout autant interdit de faire quoi que ce soit d'autre que de la navigation tant avec le forfait Webphone que le forfait Connect.

Pour le reste, histoire de pinailler, l'accès à la 3G / 3G+ n'est pas une histoire d'APN. La 3G n'est que le tuyau ;)

Ensuite, sur le fait que les applications autres que le navigateur qui demandent l'accès internet soient bloquées, j'en doute fort. Seules celles qui utilisent des ports autres que 53, 80 et 443 le seront normalement (leur utilisation n'est pas moins contractuellement interdite, et ce autant sur le Connect que sur le Webphone).

Modifié 17 juillet 2010 par unicyclon

[kendael]

Il serait intéressant de voir si ce genre d'interdictions abusives apparaissent également sur les CGV des autres opérateurs. Vous ne pensez pas ? Histoire de voir si c'est juste SFR ou si c'est une pratique adoptée par tout le monde...

[unicyclon]

Elles ne figurent en tout cas ni au contrat de Bouygues, ni à celui de Virgin.

Edit: Pas plus que chez Orange. CQFD.

Modifié 17 juillet 2010 par unicyclon

[Risike]

Je ne vais surement pas dire que seuls SFR jouent avec la légalité, c'est faux. J'ai testé plusieurs opérateurs de portable et d'ADSL et j'ai toujours eu des problèmes. En revanche, quand jétais chez Orange, avec un Origami First, les pop et l'imap étaient bloqués, le ftp aussi, le ssh aussi MAIS j'avais bien accès à GMail, à la TV, à Google Talk et au Market. Leur utilisation foireuse du terme "internet" rend leur pratiques illégales mais ils respectent leur part du contrat, ce qui n'est pas le cas avec SFR !

[unicyclon]

Leur utilisation foireuse du terme "internet" rend leur pratiques illégales

Dans le cas d'Orange que tu cites, ça doit pouvoir se discuter, et ta conclusion ne me semble pas nécessairement acquise devant un tribunal. Bien que ce raisonnement vaudrait le coup d'être défendu.

Ce que je veux dire, c'est qu'il existe une subtile nuance entre le contrat de Orange (un internet totalement accessible, mais où quelques services interdits forment l'exception) et celui de SFR (un internet totalement inaccessible, mais où UN service autorisé forme l'exception).

[Léviath]

Non mais sans déconner, ça fait des jours et des jours que tu nous parles d'articles de lois, de Tribunal et j'en passe. Qu'est-ce que tu attends pour assigner SFR puisque tu es si sûr de toi d'avoir raison ? un sérieux manque de courage ? ou simplement le fait que depuis des jours tu nous raconte n'importe quoi et que tu n'en est même pas convaincu toi même ?

Si vraiment les CGV/CGA étaient abusives, il y a longtemps que les juristes d'associations comme l'UFC Que-Choir auraient attaquer les opérateurs sur ce fondement. S'ils ne le font pas, c'est peut-être parce qu'ils ne sont pas sur du tout de gagner ..

Alors stp, arrête de vouloir te faire mousser en racontant n'importe quoi et en induisant en erreur les gens qui lisent ce forum.

Les opérateurs ne sont pas tout blanc, mais entre ce que tu dis et la vérité, il y a un monde de différence !

Modifié 17 juillet 2010 par Léviath

[unicyclon]

Pour le non respect des obligations contractuelles, je n'ai aucune raison d'assigner SFR en justice, n'étant pas abonné chez eux. J'aide par contre ceux qui le sont, et qui ont envie d'aller plus loin.

Pour les pratiques commerciales trompeuses, ce sont les agents de la DGCCRF qui sont compétents pour relever les infractions et les transmettre au procureur de la république. S'agissant d'une procédure pénale, le parquet a par ailleurs l'opportunité des poursuites, et l'assignation directe en justice m'est donc impossible, sauf si j'en étais la victime, ce qui n'est pas le cas. Mais je ne doute aucunement que tu le savais, et je suppose donc que ta remarque était un subtil trait d'humour. Délicieux, au demeurant.

Je ne t'ai cependant pas attendu pour saisir la DGCCRF à ce propos, je te remercie de t'en inquiéter.

Les associations de consommateurs comme l'UFC engagent des actions sur demande de leurs membres. Le fait qu'aucune action n'ait été lancée en ce sens ne signifie aucunement qu'une action n'est pas fondée, et ne signifie aucunement non plus qu'une action en ce sens ne sera pas lancée dans le futur. Ils font beaucoup, certes, mais ils ne peuvent pas tout faire. Ce ne serait pas la première fois qu'un opérateur se fait condamner pour pratiques commerciales trompeuses par quelqu'un d'autre qu'une association de consommateurs. C'est un argument que je suis désolé de ne pas pouvoir retenir.

Si tu penses que je raconte n'importe quoi et que (1) rien n'empêche SFR de ne pas respecter son contrat tout en refusant sa résiliation sans frais, et que (2) les pratiques de SFR précisées dans ce sujet sont conformes au code de la consommation, c'est que tu dois certainement avoir une argumentation juridique solide. Peux-tu nous exposer tes arguments, que nous puissions en discuter tous ensemble ?

Modifié 17 juillet 2010 par unicyclon

[Léviath]

Rien que ton dernier pavé me conforte dans l'idée que tu ne sais décidément pas de quoi tu parles.

Si c'est du pénal pour, je te cite "pratiques commerciales trompeuses" dans ce cas tu fais constater par huissier puis tu assignes toi même, pas besoin de Procureur là dedans. Le Procureur, s'il y a lieu, il viendra bien tout seul dans le dossier.

Pour ce qui concerne l'UFC, je me marre en lisant tes (bip: censuré), ayant été très très longtemps juriste dans celle de Strasbourg, si l'UFC devait attendre qu'un abonné se plaigne pour assigner en justice, l'UFC n'assignerai presque jamais.

Et en même temps si tu pouvais arrêter tes phrases qui ne veulent rien dire, sauf pour toi, dans tes moment de délires solitaires, à te faire mousser comme je l'ai déjà dit.

[unicyclon]

Si c'est du pénal pour, je te cite "pratiques commerciales trompeuses" dans ce cas tu fais constater par huissier puis tu assignes toi même, pas besoin de Procureur là dedans. Le Procureur, s'il y a lieu, il viendra bien tout seul dans le dossier.

La citation directe ou la constitution de partie vivile marcherait... si j'étais victime. Ce qui n'est pas le cas. Il ne reste donc que, pour déclencher l'action civile, le déclenchement par le ministère public.

Je n'ai rien à ajouter.

Modifié 17 juillet 2010 par unicyclon

[Risike]

Léviath a 2 arguments.

- "je bosse à la hotline d'SFR donc je connais tout"

- "si vous êtes pas content, je vais pleurer à la gendarmerie pour insulte"

unicyclon, tu devrais l'écouter, c'est un spécialiste !!!

Plus sérieusement, unicyclon m'a énormément aidé dans ce topic et en privé pour rédiger ma lettre de résiliation en me précisant à chaque fois les articles de loi pour soutenir chaque affirmation. Tout est clair dans ces propos, tout est justifié et argumenté.

Modifié 17 juillet 2010 par Risike

[Léviath]

Pratiques commerciales trompeuses, revenons un instant là dessus.

Ici, quelques personnes, propriétaires de téléphone Android, ayant souscrit un forfait Connect, n'ont pas accès tanto à la TV, tanto au Market...

Ma belle-fille, propriétaire d'un téléphone Android et ayant souscrit un forfait Connect, les 2 fonctionnent très bien.

Une collègue de boulot, ayant un téléphone Android, ayant souscrit un forfait Connect, les 2 fonctionnent aussi.

Sauf que, pour ces 2 personnes, elles n'ont jamais "bidouillé" leurs téléphones. VOUS OUI.

Cherchez l'erreur. Alors faite vos demandes de résiliations, mais ne vous étonnez pas si de plein droit SFR vous les refusent et/ou les acceptent et vous demande de payer les mois restant.

Par ailleurs, si vous avez acheté les téléphones en changeant de forfait, dans le cadre d'un renouvèlement de mobile, alors vous devrez le renvoyer à SFR. Si ces téléphones vous ont couté de l'argent, vous serez rembourser sous 30 jours (comme le prévoit la loi).

Modifié 17 juillet 2010 par Léviath

[HumHum]

.

Modifié 17 juillet 2010 par HumHum

[unicyclon]

Pratiques commerciales trompeuses, revenons un instant là dessus.

Ce que tu cites par la suite n'a aucun rapport avec les pratiques commerciales trompeuses, mais au non respect par SFR de ses obligations contractuelles.

Blah blah blah

Je me base sur les faits qui me sont rapportés. En quoi cela remet-il, dans l'absolu, la pertinence de mes arguments, et ce y compris si tu avais raison sur ce point ?

De plus, vu le nombre de personnes sur ce sujet ou sur d'autres (y compris sur d'autres sites) relevant les mêmes problèmes, je doute que cet argument tienne, et que chaque personne ayant des soucis ait flashé / rooté son téléphone.

Par ailleurs, si vous avez acheté les téléphones en changeant de forfait, dans le cadre d'un renouvèlement de mobile, alors vous devrez le renvoyer à SFR. Si ces téléphones vous ont couté de l'argent, vous serez rembourser sous 30 jours (comme le prévoit la loi).

L'article de loi en question m'intéresse beaucoup. C'est lequel ?

Car une telle demande serait juste illégale. En effet, l'utilisateur a payé le portable, il s'agit d'une vente ferme et définitive. Même si le prix du portable dépend du forfait qu'il a pris avec, la vente est définitive et son caractère définitif n'est pas lié à la poursuite ou pas du forfait. Une fois le portable vendu, donc, il appartient bien à 100% à l'utilisateur, quoi qu'il advienne au forfait.

Et l'utilisateur a bel et bien le droit de résilier son forfait, que ce soit pour modif contractuelle, pour motif légitime, ou même en payant les mois restants, cela ne change rien, le portable a été payé lors d'une vente définitive, il appartient à l'utilisateur.

Pour en revenir, là, aux pratiques commerciales trompeuses, on serait en plein dedans (L 121-1, Code de la Consommation) :

des allégations, indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur et portant sur [...] Le traitement des réclamations et les droits du consommateur

Modifié 17 juillet 2010 par unicyclon

[Grouiiik]

Par ailleurs, si vous avez acheté les téléphones en changeant de forfait, dans le cadre d'un renouvèlement de mobile, alors vous devrez le renvoyer à SFR. Si ces téléphones vous ont couté de l'argent, vous serez rembourser sous 30 jours (comme le prévoit la loi).

Ah bon ? La vente du forfait et du téléphone est liée ? :D

[droopy]

Je ne suis pas chez SFR mais lorsque j'ai pris mes renseignements ils m'ont déconseillé les forfaits

"connect" car ancienne génération.(pas rapide ...manque des fonctions...)

Peu étre que les vendeurs ne sont pas tous de bonne fois et font tout pour vendre ;)

[Léviath]

Ce que tu cites par la suite n'a aucun rapport avec les pratiques commerciales trompeuses, mais au non respect par SFR de ses obligations contractuelles.

Je me base sur les faits qui me sont rapportés. En quoi cela remet-il, dans l'absolu, la pertinence de mes arguments, et ce y compris si tu avais raison sur ce point ?

De plus, vu le nombre de personnes sur ce sujet ou sur d'autres (y compris sur d'autres sites) relevant les mêmes problèmes, je doute que cet argument tienne, et que chaque personne ayant des soucis ait flashé / rooté son téléphone.

Article de loi en question ?

Car une telle demande serait juste illégale. En effet, l'utilisateur a payé le portable, il s'agit d'une vente ferme et définitive. Même si le prix du portable dépend du forfait qu'il a pris avec, la vente est définitive et son caractère définitif n'est pas lié à la poursuite ou pas du forfait. Une fois le portable vendu, donc, il appartient bien à 100% à l'utilisateur, quoi qu'il advienne au forfait.

Et l'utilisateur a bel et bien le droit de résilier votre forfait, que ce soit pour modif contractuelle, pour motif légitime, ou même en payant les mois restants, cela ne change rien, le portable a été payé lors d'une vente définitive, il appartient à l'utilisateur.

Quand tu achètes un portable, en le couplant à la souscription d'un forfait, les portables sont subventionnés. Si tu résilies ton forfait quelques mois plus tard (- de 6 mois après de début de l'engagement), l'opérateur est en droit de facturer le téléphone sur la base d'un achat de téléphone dit "à nu" et ça c'est écrit aussi dans les CGV que tu as signé au moment de ton engagement. Va voir un juriste, un vrai hein, pas un comme toi qui n'y connait rien, et poses lui la question, tu verra sa réponse. Tant Orange, que Bouygues Télécom et SFR, c'est indiqué dans les CGV.

Ce que tu es en train de faire s'assimile en droit pénal à une escroquerie. Tu achètes un portable en souscrivant un forfait pour avoir la subvention opérateur, puis quelques mois plus tard, pour des motifs fallacieux, tu résilies. Je te souhaites bien du courage, et j'invite vraiment ceux qui suivent aveuglément cette personne à bien prendre garde, car au moment ou tout cela va déraper, que vous allez vous retrouver avec une facturation de votre téléphone, il ne faudra pas trop compter sur unicyclon pour la payer à votre place. Lui il ne viendra même plus ici, il se dira "ha m**** bon tampis qu'ils se démerdent ces boulets" Des gens comme lui, le net en pas quelques uns, puis un jour ils s'en vont, et vous vous retrouverez bien seul face à vos responsabilités.

[Léviath]

Pour en revenir, là, aux pratiques commerciales trompeuses, on serait en plein dedans (L 121-1, Code de la Consommation) :

des allégations, indications ou présentations fausses ou de nature à induire en erreur et portant sur [...] Le traitement des réclamations et les droits du consommateur

Les indications données par SFR ne sont ni fausses, ni mensongères. Tout marche parfaitement bien pour la grande majorité des clients ayant un téléphone Android et un forfait Connect. Bizarrement, et je dis bien "bizarrement" (LOL) ça ne marche pas avec ceux et uniquement avec ceux qui, selon leurs dires ici même, s'adonne à la bidouille de leurs téléphones.

Ton argumentaire est donc totalement irrecevable, que cela te plaise ... ou pas.

Modifié 17 juillet 2010 par Léviath

[malabarth]

J'ai l'impression d'avoir affaire à une discussion entre deux gosses, :D

Leviath, tu pourrais au moins reconnaître que ce que sfr annonce n'est pas pleinement respecté, ceci-dis, unicyclon, toi aussi tu pourrais reconnaître que malgré ces problèmes, sfr reste un super opérateur, moi, mon ADSL est top, et mon port, ainsi que les offres qu'ils m'on faites étaient super... :)

Maintenant, serrez-vous la main, et faites vous un bisou!!! ;)

[Risike]

Comme d'habitude Léviath n'a AUCUN article de loi sur lequel s'appuyer...

[malabarth]

Les indications données par SFR ne sont ni fausses, ni mensongères. Tout marche parfaitement bien pour la grande majorité des clients ayant un téléphone Android et un forfait Connect. Bizarrement, et je dis bien "bizarrement" (LOL) ça ne marche pas avec ceux et uniquement avec ceux qui, selon leurs dires ici même, s'adonne à la bidouille de leurs téléphones.

Ton argumentaire est donc totalement irrecevable, que cela te plaise ... ou pas.

Après mon appel au service client hier, tous ces problèmes ont été signalés, et il m'a bien dis que je n'étais pas le seul... ;)