Aller au contenu

Augmentation TVA pour forfait mobile !


FourFourTwo

Recommended Posts

Je suis la discussion à distance pour me tenir au courant (pour un Desire HD à 150€ peut etre :P), mais ce que tu dis là, ça m'a fait tilté... Ca vient d'une source officieuse? Ca m'arrangerait vachement si c'était vrai, mais ca impliquerait que je renégocie ma non-resiliation vers la freebox revolution ^^

Négocier ta non résiliation, tiens voilà un terme que j'aime bien ^^

Perso je l'ai fait, j'ai une NeufBox de base. J'ai refusé au moment de la négociation de prendre la NeufBox Evolution car trop de bug à mon gout. Par-contre j'ai pris le reste:

4h/mois vers les mobiles pendant 6 mois et renouvelable au besoin en appelant le SC.

49 euros de frais de migration offert vers l'offre Evolution (bon là osef vu que j'ai refusé de prendre le matos ^^)

-20% sur ma facture de base à 29.90 pendant 1 an (la aussi renouvelable)

Ma source ? ben écoutes, laisses venir et nous verrons dans quelques jours/semaines si je suis un mytho ou pas ^^

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 2,8k
  • Créé
  • Dernière réponse

Top forumeurs sur ce sujet

Y'a une chose dont personne ne parle ..

Avant 2008, la TVA sur nos abonnements (je vais prendre ici les abonnements internet à la maison donc une Box comme ça tout le monde connait se repère mais c'est la même chose pour nos abonnements téléphonies mobiles) était de 19.6%. En 2008 la TVA baisse à 5.5.

Un élément d'une loi permet de taxer le service TV à 5,5, c'est à dire 1/3 de l'abonnement environ voir même moins (la flemme de chercher le taux exact), et ça ne concerne en plus pas tous les abonnements, loin de là.

Avez vu le prix, le fameux "29.90" ou "29.99" baissé après 2008 ? moi jamais. Donc nos opérateurs, crapuleux s'il en ai, se sont mis des milliards dans les poches, puisque cette baisse n'a jamais été répercutée.

En 2011 on nous dit ça augmente, et là nos mêmes chers opérateurs crapuleux nous disent "vos tarifs vont augmenter".

Y'a pas un truc qui vous choque là dedans ?

Tu vois Khoral, c'est pour ce genre de chose que, même si je bosse pour un opérateur, j'irai toujours dans le sens du client.

C'était il me semble les nouvelles offres qui étaient concernées par ce taux de 5,5 sur une partie de la facture, les services TV étant en plus quasiment inexistant avant cette date, et les nouvelles offres étaient à cette époque largement plus intéressant avec l'apparition des sms illimités, ... donc impossible de savoir si ils ont gardé le même taux de marge ou non.

Après, il y avait peut être quelques offres sur lesquelles ils ont profité pour augmenter leur marge, mais ça fait peut être quelques milliers d'euro, mais surement pas des milliards.

Je me trompe peut être mais ça ne me semble pas logique ce que tu racontes.

Modifié par PlayTime
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Oh j'te rassure, je te traite pas de mytho ^^

Je demande juste une source :D Parce que sinon, ça réduit la crédibilité du propos (sans l'annuler). Travaillant dans un monde très proche des FAI, je sais bien qu'ils étaient au courant de l'opération Armaggeddon et qu'ils avaient prévu une réaction ^^

C'est juste l'arrivée d'une date qui me surprend (au bon sens du terme :D).

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Oui mais justement non, grâce à Free je ne paye plus 30€ mais moins^^

D'ailleurs j'ai eu un petit soucis avec SFR qui s'est conclu par 3 mois gratuits, donc la résiliation pour Free attendra au moins 3mois lol

Sinon c'est sur, on est d'accord l'offre de Free est 1000 fois mieux que celle de SFR... Ca sera pour un peu plus tard, surtout que les frais de résiliation chez Free m'embêtent un peu. On sait jamais ce qu'il peut arriver.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

[HS]En même temps, au même tarif, il y a une grande classe décart entre la qualité de l'offre de Free (matériel prémium, bien plus puissant, interface plus fonctionnelle et ultra fluide, ...) et celle de SFR (un processeur d'un autre age, ...), donc à moins que tu sois en multipack SFR, il vaut mieux selon moi de loin passer sur la Freebox Revolution[/HS]

La preuve que tu racontes des bêtises. Les Freebox V6 ne commenceront à être envoyées qu'à partir du 3 janvier. Je me demande alors comment tu peux dire que telle ou telle interface est plus fluide etc .....

Ha ouais les vidéos sur internet ... lol

Ha ouais la présentation de X. Niel ? lol encore

Allez, Free c'est bien, mais les autres c'est pas mal aussi. Chacun son service, chacun ses besoins, chacun son forfait ...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Négocier ta non résiliation, tiens voilà un terme que j'aime bien ^^

Perso je l'ai fait, j'ai une NeufBox de base. J'ai refusé au moment de la négociation de prendre la NeufBox Evolution car trop de bug à mon gout. Par-contre j'ai pris le reste:

4h/mois vers les mobiles pendant 6 mois et renouvelable au besoin en appelant le SC.

49 euros de frais de migration offert vers l'offre Evolution (bon là osef vu que j'ai refusé de prendre le matos ^^)

-20% sur ma facture de base à 29.90 pendant 1 an (la aussi renouvelable)

Ma source ? ben écoutes, laisses venir et nous verrons dans quelques jours/semaines si je suis un mytho ou pas ^^

C'est sur que pour celui qui n'a pas besoin d'un supermediacenter (ou qui l'a déjà), ... ça vaut le coup, je sera sur SFR avec une telle offre, je ne serais probablement pas passé sur la freebox Revo, pouvant largement me satisfaire de 4h vers les mobiles, et ayant déjà un petit WD TV HD comme médiacenter.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

La preuve que tu racontes des bêtises. Les Freebox V6 ne commenceront à être envoyées qu'à partir du 3 janvier. Je me demande alors comment tu peux dire que telle ou telle interface est plus fluide etc .....

Ha ouais les vidéos sur internet ... lol

Ha ouais la présentation de X. Niel ? lol encore

Allez, Free c'est bien, mais les autres c'est pas mal aussi. Chacun son service, chacun ses besoins, chacun son forfait ...

La preuve que je ne raconte pas de bétises...

... les tests de confiance d'un forumeur de Homecinema-fr ultra compétent dans son domaine et dont la réputation n'est plus à faire, on a eu énorméments de détails grace à lui. C'est sur que les tests pourris d'Universfreebox, ... je m'en contrefiche.

Puis Free n'a pas hésité à laisser tester l'interface à de nombreux journalistes qui vont tous dans le même sens, mais tu vas me dire qu'ils sont tous corrompus ou que Free a des versions tests truquées ?

Et tu verras que je ne critique pas les autres, j'ai fait souscrire à plusieurs amis des forfaits Idéo, .... chacun ses besoins, même si par contre beaucoup plus de mal avec SFR compte tenu de leur politique de marchand de tapis et leur propriétaire.

Modifié par PlayTime
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Oui mais justement non, grâce à Free je ne paye plus 30€ mais moins^^

D'ailleurs j'ai eu un petit soucis avec SFR qui s'est conclu par 3 mois gratuits, donc la résiliation pour Free attendra au moins 3mois lol

Sinon c'est sur, on est d'accord l'offre de Free est 1000 fois mieux que celle de SFR... Ca sera pour un peu plus tard, surtout que les frais de résiliation chez Free m'embêtent un peu. On sait jamais ce qu'il peut arriver.

Moi aussi, mais je me dis qu'il y aura toujours des opérateurs pour proposer le remboursement de ces frais là (Bouygues par exemple actuellement, Orange aussi il me semble, ...).

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

J'vais détailler.

Tu acceptes les CGV.

La clause contenue dans les CGV disant "La TVA va augmenter" rentre dans le cadre de "la clause qui autorise le professionnel à modifier unilatéralement les clauses du contrat relative à sa durée, aux caractéristiques ou au prix du bien à livrer ou du service à rendre". En l'occurrence, il s'agit d'une "clause qui autorise le professionnel à modifier unilatéralement la clause du contrat relative au prix du service à rendre". Comme j'ai dis plus tôt, si ils faisaient des tarifs HT, ça ne serait pas le cas, mais là tu signes pour du TTC, donc ça marche.

Donc la clause est abusive et par conséquent réputée non-écrite.

Edit : Un petit PS. Passez pas sur un troll Free vs SFR, pas envie que le thread soit modéré. Merci.

art. R. 132-2 c. consom. : Dans les contrats conclus entre des professionnels et des non-professionnels ou des consommateurs, sont présumées abusives au sens des dispositions du premier et du deuxième alinéa de l’article L. 132-1, sauf au professionnel à rapporter la preuve contraire, les clauses ayant pour objet ou pour effet de :

6° - réserver au professionnel le droit de modifier unilatéralement les clauses du contrat relatives aux droits et obligations des parties, autres que celles prévues au 3° de l’article R. 132-1

art. R. 132-2-1 c. consom. -

Le 6° de l’article R 132-2 [ne fait pas] obstacle à l’existence de clauses par lesquelles le contrat, lorsqu’il est conclu à durée indéterminée, stipule que le professionnel peut apporter unilatéralement des modifications liées au prix du bien à livrer ou du service à rendre à la condition que le consommateur en ait été averti dans un délai raisonnable pour être en mesure, le cas échéant, de résilier le contrat.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

art. R. 132-2 c. consom. : Dans les contrats conclus entre des professionnels et des non-professionnels ou des consommateurs, sont présumées abusives au sens des dispositions du premier et du deuxième alinéa de l’article L. 132-1, sauf au professionnel à rapporter la preuve contraire, les clauses ayant pour objet ou pour effet de :

6° - réserver au professionnel le droit de modifier unilatéralement les clauses du contrat relatives aux droits et obligations des parties, autres que celles prévues au 3° de l’article R. 132-1

art. R. 132-2-1 c. consom. -

Le 6° de l’article R 132-2 [ne fait pas] obstacle à l’existence de clauses par lesquelles le contrat, lorsqu’il est conclu à durée indéterminée, stipule que le professionnel peut apporter unilatéralement des modifications liées au prix du bien à livrer ou du service à rendre à la condition que le consommateur en ait été averti dans un délai raisonnable pour être en mesure, le cas échéant, de résilier le contrat.

Et un contrat pour téléphone mobile est un contrat à durée... déterminée \o/ (12 ou 24 mois).

Il devient un contrat à durée indéterminée à partir de la fin de la période d'engagement.

La clause que tu cites ne s'applique donc pas ici.

@Léviath > Elle est même faite en premier lieu pour les forfaits internet box :D (petit coquinou va :o)

Modifié par Khoral
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

L'alinéa 2 du texte est relatif aux contrats à durée déterminée, ce qui sous entend que le 1 concerne ceux à durée indéterminées !

Non. En justice, il n'y a aucun sous-entendu. Si il n'y a pas de distinction précisée, alors l'alinéa concerne à la fois les forfaits à durée déterminée et indéterminée. C'est d'ailleurs pour ça que les opérateurs comme Orange envoient des courriers (si l'alinéa 1 ne s'appliquait qu'aux contrats à durée indéterminée, alors ils n'auraient pas envoyé de courrier).

Juste une chose, tu bosses pour un opérateur ou quelque chose comme ça pour vouloir essayer de démonter mes arguments ? Ou y'a une autre motivation ? (c'est vraiment une question hein, pas une moquerie, et ça ne me gêne absolument pas qu'on argumente contre moi du moment qu'on a des sources comme tu le fais :))

Edit : Pas de souci :) Reconnaitre son erreur est preuve de sagesse :)

Modifié par Khoral
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

J'ai un forfait Origami Star 2+2 à 56,90 depuis le mois de septembre et je pensais le fusionner avec mon internet pour créer un Open... pensez-vous qu'il sera possible pour moi de résilier mon forfait mobile ?

Dans ce cas je ne passe pas sur le forfait Open sinon je repars pour 12 mois minimum et d'autre part je remplacerais bien mon Galaxy S par un Xperia Play ou Desire Z avec un forfait moins cher.

Sinon si je prends une Galaxy Tab ou un ipad avec une offre 3G (peu importe l'opérateur) cette semaine ... pourrais-je résilier d'ici 4 mois ?

Merci de m'aiguillier

Modifié par fanoflille
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

@fanoflille > Si tu as reçu un courrier, tu peux suivre les indications se trouvant dessus. Sinon, non.

Pour la Galaxy Tab, j'ai la flemme de tout répéter alors relis les posts précédents s'il-te-plait.

@orkane > Aucune idée là-dessus, y'en a qui disent qu'ils ont déjà pu résilier sans frais, mais j'ai aucune connaissance à ce niveau.

Modifié par Khoral
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

@Léviath,

dslé d insister mais lorsque je me suis rendu chez BT le vendeur m a bien préciser que les CGV avaient bien été modifiées . Puis je demander au vendeur de me fournir ces CGV afin qu il me montre les modification ( ou pas ? ) Car si ils n ont pas changé leur CGV tout le monde va souscrire une offre BT demain !!!

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Parce que Orange est le fournisseur le plus sérieux.

Je n'aime pas leurs tarifs, mais ils ont toujours été droits dans leur bottes.

Et on a quand même pas mal de gens qui parlent des lettres SFR arrivant le 27 décembre.

Modifié par Khoral
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

@orkane , si tu es chez oRANGE et que tu as recu la lettre , alors tu peux résillier tout contrat aujourd hui ,enfin demain, ah non lundi ;)

sur sur sur!!!!!! car lundi le courrier avec acus de reception est partis.AU FAITE MERCI PACO POUR LA REPONSE.

Modifié par orkane
Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Rejoignez la conversation

Vous pouvez poster maintenant et vous enregistrez plus tard. Si vous avez un compte, connectez-vous maintenant pour poster.

Invité
Unfortunately, your content contains terms that we do not allow. Please edit your content to remove the highlighted words below.
Répondre à ce sujet…

×   Collé en tant que texte enrichi.   Coller en tant que texte brut à la place

  Seulement 75 émoticônes maximum sont autorisées.

×   Votre lien a été automatiquement intégré.   Afficher plutôt comme un lien

×   Votre contenu précédent a été rétabli.   Vider l’éditeur

×   Vous ne pouvez pas directement coller des images. Envoyez-les depuis votre ordinateur ou insérez-les depuis une URL.




×
×
  • Créer...