Augmentation TVA pour forfait mobile !

[Dyno]

Je suis peut etre plus a jour mais les bons de portages ca n'existent plus ? Si ca existe encore on a pas X jours pour bénéficier de ce bon ?

edit : sinon j'ai 3 lignes chez SFR dont une avec un forfait à 19€ (les premiers) et j'ai eu un premier courrier pour ce forfait m'indiquant que le prix ne changera pas.

Modifié 25 décembre 2010 par Dyno

[myrtile]

@ Léviath

OK merci de tes précision

Il l'aurai écrit ou sinon qu'il y aurai écrit comme quoi il y aurai une hausse ?

Car beaucoup de personnes disent que c’était les personnes qui on souscrit avant le 25/11 qui pourront résiliée ... m'enfin on verra j'ai pris en compte tes paroles =)

[Léviath]

Je suis CC depuis plus de 4 ans, et je n'ai jamais vu de bon de portage. Renseignements pris, ils ne sont plus valable depuis 2007, date de l'entrée en application des nouvelles règles de portabilité du numéro.

[Léviath]

myrtile, dans tes CGV que tu as du avoir au moment de la souscription. Si tu l'as fait depuis le site internet de l'opérateur, tu as eu un lien cliquable avec une version imprimable. Ce lien est juste après la petite case "accepter les CGV" que tu as obligatoirement coché lors de la souscription. Si tu l'as fait en magasin, c'est à eux de te fournir les CGV.

[Léviath]

edit : sinon j'ai 3 lignes chez SFR dont une avec un forfait à 19€ (les premiers) et j'ai eu un premier courrier pour ce forfait m'indiquant que le prix ne changera pas.

Forfait "Accès" ou forfait "mini" ? dans ce cas tu peux quitter SFR, SFR ne te retiendra pas.

[myrtile]

Je l'ai fais en magasin mais je me rappelle plus ou je l'ai mis s'il me l'on donner ...

Mais sa dois être écrit sur mon contrat s'il a une augmentation non?

donc je pourrai résilié de toute façon si je reçois une lettre de leur part ( j'ai appelez hier et il mon dis que jetait concernée et qu’il allait envoyé les lettres bientôt et que je pourrai en aucun cas résilié car c'est pas eux qui on voulu augmenté les tarifs)

Modifié 25 décembre 2010 par myrtile

[Khoral]

pour le style confirmé par orange et mon meilleur ami ayant ce forfait et reçu le courrier. Et mm chose pour les nouveaux contrats, mm si on peut orange refusera dc risque de bataille juridique en perspective.

Donc là, tu nous dis clairement que le forfait Origami Style va changer de tarif suite à l'application de la nouvelle TVA ?

Et on est bien d'accord, y'aura sûrement bataille juridique. Après, si on peut se le permettre, c'est intéressant :D

Khoral, j'aimerais que tu arrêtes de répondre quand tu ne connais pas. Mener les gens en erreur peux avoir de grave conséquences pour eux. J'espère que tu vas maintenant assumer l'entière responsabilisé de tes propos. Le mieux pour ceux qui veulent vraiment savoir, c'est encore d'appeler votre Service Clients.

Tu sais aussi bien que moi que les services clients des opérateurs sont les derniers au courant des évolutions (puisque les opérateurs leur cachent la vérité, ou leur demandent de la masquer pour éviter d'y perdre).

Mais je n'ai aucun souci pour me justifier avec des textes de loi déjà cités dans ce topic (et ça, t'y pourras rien :)). Merci DDReaper d'avoir précisé ;)

C'est parti o/

A propos de la modification des CGV que les opérateurs ont fait, précisant qu'une augmentation de la TVA allait arriver :

Article L121-84 du code de la consommation

Créé par Loi n°2004-669 du 9 juillet 2004 – art. 114 JORF 10 juillet 2004

Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d’un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l’information selon laquelle ce dernier peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification.

Pour les contrats à durée déterminée ne comportant pas de clause déterminant précisément les hypothèses pouvant entraîner une modification contractuelle ou de clause portant sur la modification du prix, le consommateur peut exiger l’application des conditions initiales jusqu’au terme de la durée contractuelle.

Toute offre de fourniture d’un service de communications électroniques s’accompagne d’une information explicite sur les dispositions relatives aux modifications ultérieures des conditions contractuelles.

Ainsi que La définition d'une clause abusive par la DGCCRF

est interdite la clause qui autorise le professionnel à modifier unilatéralement les clauses du contrat relative à sa durée, aux caractéristiques ou au prix du bien à livrer ou du service à rendre.

Attention, cette clause est valable car lorsque l'on signe le contrat, c'est le prix TTC qui apparait. Si c'était le prix HT, ça ne serait pas valable (puisque lui ne change pas).

Donc avec ça, on peut dire que les CGV aujourd'hui ne sont pas valables. Ce qui veut dire que si l'on s'abonne aujourd'hui (25 décembre, Joyeux Noël à tous o/) les CGV qu'on accepte sont erronées. Donc lors de l'augmentation du forfait en février, on pourra demander à rester sur l'ancien tarif (attention, pas résilier hein :) rester sur l'ancien tarif) puisque l'opérateur n'aura certainement pas envoyé de courrier (condition sine qua non pour pouvoir résilier sans frais).

Après, ça part en bataille juridique.

Donc pour résumer, et ce quelle que soit la date à laquelle vous avez pris/prendrez votre abonnement :

Si le tarif de votre abonnement ne change pas, vous ne pouvez rien dire (la situation classique jusque là).

Si le tarif de votre abonnement change et que vous avez reçu un courrier le précisant 1 mois à l'avance, vous avez jusqu'à 4 mois après la modification pour résilier sans frais.

Si le tarif de votre abonnement change et que vous n'avez pas reçu de courrier, vous pouvez demander à rester sur l'ancien tarif. Et ça risque de partir en justice.

A propos de la portabilité, leur site est super mal foutu, et j'ai pas trouvé d'information claire sur le fait que ça soit considéré comme une résiliation ou pas. J'vais leur envoyer un mail et je vous tiendrai au courant.

Edit : Toujours sur le site de la DGCCRF :

Le portage effectif du numéro entraîne la résiliation du contrat qui lie l'opérateur donneur à l'abonné.

[...]

Elle se traduit, au jour J, par une résiliation du numéro chez l'opérateur d'origine dit "opérateur donneur" et par une activation du numéro chez le nouvel opérateur dit "opérateur receveur".

Le truc qui me chiffonne, c'est qu'on ne précise pas de "raison". Et je ne sais pas si, pour résilier sans frais, il ne faut pas envoyer une lettre avec genre "suite à l'augmentation de TVA, je résilie".

Et effectivement, on ne peut pas porter après avoir résilié :

Numéro inactif : l'opérateur donneur peut refuser la demande de portage si le numéro est résilié ou suspendu (vol ou fraude).

Modifié 25 décembre 2010 par Khoral

[Léviath]

myrtile, si tu es concerné par cette augmentation, quelque soit l'endroit ou tu as souscris ton abonnement, tu aura les mêmes droits que si tu avais souscris directement auprès de l'opérateur.

Khoral, tu te trompes de cible. Je suis CC et j'ai toujours été du coté des clients et non de l'opérateur, même si cela ne m'attire pas que des amitiés au sein de la boite ou je bosse mais je l'assume très bien. Alors tes commentaires sur les services clients, oui mais non. Ne mets pas tout le monde dans le même panier.

Là ou tu te trompes c'est que ce n'est pas le tarif qui change mais la taxation (la TVA ici). Si c'est pour faire des C/C bêtes et inutiles, cela ne sert à rien. Et tant que tu ne me sortira pas un jugement qui confirme tes dires, j'en resterai sur ce que j'écris. Dire que les CGV actuelles sont illégales, idem ça n'a aucun sens. Sauf pour toi d'en apporter la preuve par un jugement qui le définie clairement. Ce qui, à ma connaissance n'existe pas, car si c'était le cas il y a déjà longtemps (procédurier comme je suis) que je le saurai.

Pourtant tu n'as pas tort sur un point, des clauses sont illégales dans les CGV mais cela est traité au cas par cas par la justice et encore ... il faut que cela soit soulevé par le client devant le Juge pour que cette (ces) clause(s) soi(en)t réputée(s) non écrite(s). Et combien même elles ne le seraient que pour le dossier soumis à la juridiction et cette décision n'aurai pas de valeur pour d'autres dossiers. Cela étant décidé à la seule discrétion du Magistrat.

[Khoral]

Les CC, tu peux en dire ce que tu en veux, mais mon expérience me dit qu'ils répètent ce que leur direction veut leur faire dire. Et quand je parle de mon expérience, je parle autant de ce que j'ai subi que ce que des potes (qui sont CC) m'ont raconté.

Mais là, on s'écarte du sujet. Et de toute façon, j'ai rien contre toi, je justifie simplement mes propos. D'ailleurs, juste pour info, tu es CC chez qui ? BT ? (j'ai édité en voyant ta sign ^^)

Comme je l'ai dis au-dessus, si le contrat était signé sur un tarif HT, alors oui il ne changerait pas. Mais on signe sur un tarif TTC qui lui change. Du coup, les lois cités (mes "bêtes C/C") s'appliquent. Si aujourd'hui il faut de suite une jurisprudence pour faire valoir un truc, où va-t-on...

Pour les CGV, on est d'accord, si c'est soulevé devant un juge, ça ne s'applique que sur le contrat en cours. Par contre, si, comme je viens de le faire, on soulève le problème devant la DGCCRF et qu'on lui demande d'intervenir auprès de l'opérateur, alors toutes les CGV devront être modifiées (en ôtant les clauses abusives). Je tiendrai aussi au courant sur cette procédure :)

Le truc, c'est que la plupart des gens n'osent pas partir en justice, saisir les organismes, etc. Pour ma part, j'ai les reins assez solides pour ça, donc je le fais :)

Modifié 25 décembre 2010 par Khoral

[myrtile]

Je l'ai fais dans une boutique sfr

J’espère vite recevoir la lettre pour avoir plus d'information.

[Léviath]

Comme je l'ai dis au-dessus, si le contrat était signé sur un tarif HT, alors oui il ne changerait pas. Mais on signe sur un tarif TTC qui lui change. Du coup, les lois cités (mes "bêtes C/C") s'appliquent. Si aujourd'hui il faut de suite une jurisprudence pour faire valoir un truc, où va-t-on...

Ben oui, il faut ...

C'est l'un des principes du droit: la loi et l'application de la loi, c'est ce qu'on appelle la jurisprudence.

Les CC, tu peux en dire ce que tu en veux, mais mon expérience me dit qu'ils répètent ce que leur direction veut leur faire dire. Et quand je parle de mon expérience, je parle autant de ce que j'ai subi que ce que des potes (qui sont CC) m'ont raconté.

Dans ce cas demande à tes amis d'arrêter de raconter des conneries sur leur métier, parce que si c'est eux qui te dise tout ce que tu écris, changes de sources.

La DGCCRF n'a aucun pouvoir pour faire changer des CGV, elle fait des recommandations, mais aucun prestataire n'a obligation de les suivre (toutefois les Juges peuvent s'appuyer sur ces recommandations pour rendre une décision). Seule une décision de justice oblige un prestataire à revoir ses CGV. Et plus particulièrement si l'action est entreprise par une association déclarée d'utilité publique comme UFC, 60M de Conso, CLCV etc ...

j'en termine sur une note d'humour:

mais mon expérience me dit qu'ils répètent ce que leur direction veut leur faire dire

Si seulement je faisais ça, c'est ma chef qui serait contente LOL

Modifié 25 décembre 2010 par Léviath

[Khoral]

L'UFC et consort, j'les porte pas dans mon cœur ^^ Ils ont tendance à jouer les Zorro sans avoir beaucoup d'effet xD

Par rapport à la DGCCRF, je cite le 2nd lien que j'ai donné dans mon précédent post :

Saisir la DGCCRF

La DGCCRF peut enjoindre un professionnel, en lui accordant un délai raisonnable, de supprimer dans son contrat toute clause interdite par décret.

L'administration peut également obtenir du juge la suppression d'une ou plusieurs clauses abusives contenues dans des contrats proposés aux consommateurs. A cet égard la liste de clauses présumées abusives par décret et les recommandations de la CCA servent de support pour voir reconnaître le caractère abusif de clauses et en demander la suppression.

Donc ils font des recommandations au début, comme tu l'as dis, mais ils peuvent aussi saisir un juge :) Et la DGCCRF qui saisit un juge, ça a plus de poids qu'un simple citoyen ^^

Jolie note d'humour :D Et j'ai édité mon message précédent, t'as pas du voir. Je demandais si tu es CC chez BT ou un autre.

[Léviath]

ByTel depuis 4 ans avec une coupure de quelques mois pour SFR (formé résiliation et Back Office résiliation) puis retour chez Bouygues, par convictions.

Edit pour au dessus:

Et oui, même la DGCCRF doit passer par un Juge pour avoir force de la loi. Comme tout justiciables.

La DGCCRF peut enjoindre oui mais pas obliger un prestataire. D'où la suite de ton message, en passant par la case justice.

L'UFC et consort, j'les porte pas dans mon cœur ^^ Ils ont tendance à jouer les Zorro sans avoir beaucoup d'effet xD

Heu ... la même ^^ Je les trouvent trop opportunistes, venir dans un dossier quand celui-ci est déjà bouclé pour faire son cinéma, je trouve ça un rien débile. Si seulement ces associations aidaient les consommateurs dés le début, mais non, elles arrivent toujours une fois que la messe est dite et profitent de décisions déjà rendues pour venir glaner ici et là des euros "au nom de l'intérêt collectif". Ou alors obliger les consommateurs à payer une cotisation pour les aider... perso je ne me suis jamais fait payer pour aider quand je le peux.

Modifié 25 décembre 2010 par Léviath

[Aurelio17]

Etant intéressé par toute les petites "magouilles" qui peuvent permettre de gagner un peu d'argent, j'ai lu cette discussion avec beaucoup d'intérêt!

donc pour résumé, toi khoral tu nous dis que si l'on prend dans les jours qui viennent un forfait susceptible d'augmenter, on pourra résilier sans frais mais avec un gros risque de devoir aller en justice? (perso j'aimerais éviter cela^^)

et toi leviath tu nous conseil de ne pas faire cela?

dans tous les cas, ayant changer de forfait chez bouygues tel pour un forfait evasio 2h(internet/mail illimités) il y a un mois, j'éspère pouvoir faire une bonne opé... vous pensez que cela va s'appliquer à ce forfait?

[Khoral]

Non, je dis que si tu prends un forfait maintenant, tu ne recevras certainement pas de courrier, et que donc il faudra demander à l'opérateur de revenir sur l'ancien tarif. Et si besoin, partir en justice pour ça.

Le résiliation, ça n'est possible que si tu reçois un courrier. Et a priori, ça ne concerne que ceux qui se sont abonnés avant le 25/11/2010 (date de changement des CGV). Pour ceux qui se sont abonnés après, l'opérateur les entube sans rien dire :)

Et pour ajouter une touche d'humour aussi, Léviath, dans la pub BT, c'est toi l'ours ? :D

[Léviath]

dans tous les cas, ayant changer de forfait chez bouygues tel pour un forfait evasio 2h(internet/mail illimités) il y a un mois, j'éspère pouvoir faire une bonne opé... vous pensez que cela va s'appliquer à ce forfait?

Chez Bouygues ? tu pourra donc résilier sans frais.

Et pour ajouter une touche d'humour aussi, Léviath, dans la pub BT, c'est toi l'ours ? :D

Et non ^^ Par-contre l'Elfette qui se gratte les fesses dans la pub TV ... c'est ma femme ^^ Pas mal hein ? :D

[myrtile]

Non, je dis que si tu prends un forfait maintenant, tu ne recevras certainement pas de courrier, et que donc il faudra demander à l'opérateur de revenir sur l'ancien tarif. Et si besoin, partir en justice pour ça.

Le résiliation, ça n'est possible que si tu reçois un courrier. Et a priori, ça ne concerne que ceux qui se sont abonnés avant le 25/11/2010 (date de changement des CGV). Pour ceux qui se sont abonnés après, l'opérateur les entube sans rien dire :)

Et pour ajouter une touche d'humour aussi, Léviath, dans la pub BT, c'est toi l'ours ? :D

Moi je suis touché par la hausse et pourtant j'ai un contrat qui date du 26/11 et il m'ont dis que j'allait recevoir une lettre

et la ils disent que c'est le 13/12 que sa été modifié

http://forum.sfr.fr/c189-mobile-questions-commerciales/f190-mon-compte/f181-resiliation/t78096-resiliation-hausse-tva.htm

Comprend plus rien moi ...

Modifié 25 décembre 2010 par myrtile

[PlayTime]

Enfin je répète ici que pour le moment, rien ne permet d'affirmer que Bouygues va augmenter les tarifs de ses forfaits avec TV, il pourrait faire l'excellent choix stratégique de ne pas l'augmenter pour éviter d'une d'ouvrir une brèche pour de très nombreux clients (surtout compte tenu de l'offre de Free, ...), et en profiter pour recruter des clients étant partis des autres opérateurs ayant répercutée cette hausse de la TVA.

[Aurelio17]

Chez Bouygues ? tu pourra donc résilier sans frais.

ok merci pour ta réponse.

Reste à espérer qu'ils répercutent la hausse...

[kendokanne]

Bonsoir,

Après avoir lu la discussion sur cette hausse dont tout le monde parle ( et pour cause !!) sur d'autres forums également, je pense qu'il faut attendre la décision que vont prendre les opérateurs; car pour l'instant, c'est un peu la pagaille sur les dates et les possibilités de résiliation.

Je pense que les 3 vont répercuter cette hausse mais reste à savoir de quelle manière et lequel sera le plus malin pour récupérer des clients désireux de changer...

Je suis chez Sfr et j'ai lut quelque part que les courriers allaient commencer à partir pour les clients à partir du 27 décembre et qu'ils n'augmenteront qu'à partir du 1er février 2011. Je verrai bien à cette date à combien passe ma facture !! D'autant que je viens de changer de forfait pour un webphone déjà cher. Mais peut-être y aura -t-il une possibilité de négocier avec le service résiliation ??... ( je sais, le Père Noël vient de passer ..).

[FourFourTwo]

Après avoir tous lu et parfois relu, je me suis fait un petit schéma d'avenir !

Je me suis engagé pour 24 mois en avril dernier, je viens de recevoir ma lettre d'augmentation, et même si j'adore mon tel, le futur Xperia Play me plais beaucoup (si tout ce qui ce dit est confirmé bien sur), donc dès sa sortie (j’espère qu'il sortira dans les 4 mois après février) je résilie mon abonnement, bénéficie de la subvention opérateur pour un nouveau téléphone et un nouvel abonnement et me débarrasse a bon prix de mon desire sans attendre la fin de mes 24 mois !

Nice :)

[Léviath]

Enfin je répète ici que pour le moment, rien ne permet d'affirmer que Bouygues va augmenter les tarifs de ses forfaits avec TV, il pourrait faire l'excellent choix stratégique de ne pas l'augmenter pour éviter d'une d'ouvrir une brèche pour de très nombreux clients (surtout compte tenu de l'offre de Free, ...), et en profiter pour recruter des clients étant partis des autres opérateurs ayant répercutée cette hausse de la TVA.

Free fait du mobile ? première nouvelle ..

Ha oui, avec la nouvelle Freebox ? de la maison oui, pas depuis n'importe ou ... Faut pas tout mélanger.

Et pour ta gouverne, oui Bouygues va appliquer l'augmentation, progressivement mais il va l'appliquer aussi.

Modifié 25 décembre 2010 par Léviath

[Khoral]

FourFourTwo > T'as tout compris :D C'est la beauté de la chose ^^

myrtile > On parlait d'un forfait Bouygues là ;)

PlayTime > Exactement :D Et ça serait une bonne réaction de leur part, commercialement parlant ^^

kendokanne > C'est la réaction la plus sage. Pour ma part, je me renseignais surtout pour savoir si on pouvait prendre une Galaxy Tab chez TelAndCom à 50€ avec forfait Orange Origami tablette, et résilier en Février 2011. Ça c'est raté ^^

Léviath > Ça dépend de sa période d'engagement non ? (et chanceux pour l'elfe :P on dit pas elfette :P)

Edit par rapport au message au-dessus : Bah quand j'ai téléphoné au service clients BT (614) ils m'ont répondu que l'augmentation n'allait toucher que les offres comportant des BBox. Comme quoi tu vois, ils sont pas toujours au courant ^^ Mais sur ce point, j'aurais plus tendance à te croire :)

Et pour Free, le mobile, c'est en 2012 avec 75% (si j'ai bonne mémoire, mais je pense pas) de couverture nationale. En supposant qu'ils arrivent à passer des accords avec les opérateurs existants, parce que sinon c'est loin d'être gagné :/

Modifié 25 décembre 2010 par Khoral

[Léviath]

Après avoir tous lu et parfois relu, je me suis fait un petit schéma d'avenir !

Je me suis engagé pour 24 mois en avril dernier, je viens de recevoir ma lettre d'augmentation, et même si j'adore mon tel, le futur Xperia Play me plais beaucoup (si tout ce qui ce dit est confirmé bien sur), donc dès sa sortie (j’espère qu'il sortira dans les 4 mois après février) je résilie mon abonnement, bénéficie de la subvention opérateur pour un nouveau téléphone et un nouvel abonnement et me débarrasse a bon prix de mon desire sans attendre la fin de mes 24 mois !

Nice :)

Voilà, toi tu as parfaitement bien compris (et résumé) la situation.

Rien d'autre à dire de plus.

[Léviath]

Léviath > Ça dépend de sa période d'engagement non ? (et chanceux pour l'elfe :P on dit pas elfette :P)

Elle a dit "y'a un mois" et chez Bouygues y'a un mois les CGV (comme celles d'aujourd'hui d'ailleurs) n'ont pas changées :)

Et en poussant à l'extrême, si tu souscris aujourd'hui chez Bouygues, tu pourra résilier si ton forfait augmente ^^